bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 35 du 27 septembre 2012

Organisation générale

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Organisation pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013

Arrêté du 19-9-2012 (NOR : MENI1200365A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012 (NOR : ESRF1221142A)

Enseignements secondaire et supérieur

Écoles d'ingénieurs

Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2012

Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 13-9-2012 (NOR : ESRS1232736A)

Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

Modalités de formation

Arrêté du 24-8-2012 - J.O. du 11-9-2012 (NOR : ESRS1226151A)

Enseignements primaire et secondaire

Livret personnel de compétences

Simplification pour l'année 2012-2013

Note de service n° 2012-154 du 24-9-2012 (NOR : MENE1235160N)

Baccalauréat professionnel

« Hygiène, propreté, stérilisation » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR : MENE1229629A)

Baccalauréat professionnel

« Gestion des pollutions et protection de l'environnement » : création et modalités de délivrance

Arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR : MENE1229655A)

Brevet de technicien « métiers de la musique »

Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2013

Note de service n° 2012-139 du 7-9-2012 (NOR : MENE1233599N)

Actions éducatives

Programme prévisionnel 2012-2013

Rectificatif du 18-9-2012 (NOR : MENE1229409Z)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR : MENI1230654A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR : MENI1230670A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR : MENI1230645A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR : MENI1230649A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 31-8-2012 (NOR : MENA1200362A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale

Arrêté du 3-9-2012 (NOR : MENI1200363A)

Élections

CAP ministérielle des administrateurs civils

Arrêté du 22-8-2012 (NOR : MENH1200349A)

Élections

CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire

Arrêté du 22-8-2012 (NOR : MENH1200351A)

Liste d'aptitude

Accès au corps des IA-IPR au titre de 2012

Arrêté du 25-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR : MENH1230570A)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 22-8-2012 - J.O. du 24-8-2012 (NOR : MENH1230053D)

Nomination

Vice-recteur de Mayotte

Arrêté du 29-8-2012 (NOR : MENH1200359A)