Bulletin officiel n° 31 du 30 août 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 560.49 KO Télécharger le BO PDF - 428.19 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Traitements et indemnités, avantages sociaux Rémunération des intervenants chargés, à titre accessoire, de diverses tâches organisées par les écoles et les établissements d'enseignement relevant du ministère en charge de l'éducation nationale ainsi que par les unités pédagogiques régionales de l'éducation nationale en milieu pénitentiaire Décret n° 2012-871 du 11-7-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR : MENF1221119D) Indemnités propres à certaines fonctions Taux de la rémunération des intervenants chargés, à titre accessoire, de diverses tâches organisées par les écoles et les établissements d'enseignement relevant du ministère en charge de l'éducation nationale ainsi que par les unités pédagogiques régionales de l'éducation nationale en milieu pénitentiaire Arrêté du 11-7-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR : MENF1221073A) Indemnités propres à certaines fonctions Liste des emplois bénéficiaires à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 25-7-2012 (NOR : MENA1200317A) Nouvelle bonification indiciaire Enseignements secondaire et supérieur Technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique Décret n° 2012-981 du 21-8-2012 - J.O. du 23-8-2012 (NOR : ESRS1225880D) Examens et diplômes Enseignements primaire et secondaire Dispositions transitoires liées à la rénovation des séries L, ES et S Arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229492A) Baccalauréat général Épreuves de philosophie applicables à compter de la session 2013 de l'examen Note de service n° 2012-118 du 31-7-2012 (NOR : MENE1229925N) Baccalauréat général Épreuves anticipées : modification Arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229520A) Baccalauréat général et baccalauréat technologique Aide individuelle et aide mutualisée Décret n° 2012-903 du 23-7-2012 - J.O. du 25-7-2012 (NOR : MENE1209765D) Élèves handicapés Soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques - Commission bilatérale de coopération pédagogique Circulaire n° 2012-101 du 29-6-2012 (NOR : MENE1227154C) Partenariat Personnels Mise en œuvre Circulaire n° 2012-113 du 20-7-2012 (NOR : MENE1228980C) Brevet informatique et internet pour adultes Mobilité 2013 Note de service n° 2012-125 du 25-7-2012 (NOR : MENH1229727N) Personnels de direction Dénomination de deux groupes permanents et spécialisés : modification Arrêté du 31-7-2012 (NOR : MENI1200332A) Inspection générale de l'éducation nationale Mouvement du personnel Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 25-7-2012 - J.O. du 27-7-2012 (NOR : MENH1226500D) Nomination Secrétaire général de l'académie de La Réunion Arrêté du 23-7-2012 (NOR : MENH1200325A) Nomination Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie d'Amiens Arrêté du 20-7-2012 (NOR : MENH1200324A) Nomination Informations générales Postes à l'UNSS - rentrée 2012 Avis du 30-7-2012 (NOR : MENE1200318V) Vacances de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
