Bulletin officiel n°11 du 15 mars 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 251.15 KO Télécharger le BO PDF - 192.06 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Traitements et indemnités, avantages sociaux Réglementation financière et comptable Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - année scolaire 2011-2012 Arrêté du 23-1-2012 - J.O. du 14-2-2012 (NOR : MENF1135309A) Enseignement privé Règles de prise en charge par les communes des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat Circulaire n° 2012-025 du 15-2-2012 (NOR : MENF1203453C) Enseignement privé sous contrat Enseignements primaire et secondaire Programme de littérature pour l'année scolaire 2012-2013 Note de service n° 2012-026 du 20-2-2012 (NOR : MENE1204047N) Classe terminale de la série littéraire Mouvement du personnel Correspondant académique de l'académie de Rennes Arrêté du 10-2-2012 (NOR : MENI1200061A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
