Bulletin officiel n°11 du 15 mars 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Nouvelle bonification indiciaire
    Liste des emplois bénéficiaires à l'administration centrale du MENJVA et du MESR : modification
    arrêté du 10-2-2012 (NOR MENA1200064A)

Réglementation financière et comptable

  • Enseignement privé
    Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - année scolaire 2011-2012
    arrêté du 23-1-2012 - J.O. du 14-2-2012 (NOR MENF1135309A)
  • Enseignement privé sous contrat
    Règles de prise en charge par les communes des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat
    circulaire n° 2012-025 du 15-2-2012 (NOR MENF1203453C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Classe terminale de la série littéraire
    Programme de littérature pour l'année scolaire 2012-2013
    note de service n° 2012-026 du 20-2-2012 (NOR MENE1204047N)
  • Actions éducatives
    Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles
    circulaire n° 2012-027 du 21-2-2012 (NOR MENE1203998C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 8-2-2012 (NOR MENJ1200060A)
  • Nomination
    Correspondant académique de l'académie de Rennes
    arrêté du 10-2-2012 (NOR MENI1200061A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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