bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°11 du 15 mars 2012

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Nouvelle bonification indiciaire

Liste des emplois bénéficiaires à l'administration centrale du MENJVA et du MESR : modification

Arrêté du 10-2-2012 (NOR : MENA1200064A)

Réglementation financière et comptable

Enseignement privé

Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - année scolaire 2011-2012

Arrêté du 23-1-2012 - J.O. du 14-2-2012 (NOR : MENF1135309A)

Enseignement privé sous contrat

Règles de prise en charge par les communes des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat

Circulaire n° 2012-025 du 15-2-2012 (NOR : MENF1203453C)

Enseignements primaire et secondaire

Classe terminale de la série littéraire

Programme de littérature pour l'année scolaire 2012-2013

Note de service n° 2012-026 du 20-2-2012 (NOR : MENE1204047N)

Actions éducatives

Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles

Circulaire n° 2012-027 du 21-2-2012 (NOR : MENE1203998C)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 8-2-2012 (NOR : MENJ1200060A)

Nomination

Correspondant académique de l'académie de Rennes

Arrêté du 10-2-2012 (NOR : MENI1200061A)