Bulletin officiel n°34 du 22 septembre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 22-8-2011 (NOR MENA1100390A)
  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    Organisation des services pour l'année scolaire et universitaire 2011-2012
    arrêté du 8-9-2011 (NOR MENI1100401A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Master
    Professionnalisation des formations pour les étudiants se destinant aux métiers de l'enseignement
    circulaire n° 2011-157 du 14-9-2011 (NOR MENE1124422C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Actions éducatives
    Le chant choral à l'école, au collège et au lycée
    circulaire n° 2011-155 du 21-9-2011 (NOR MENE1123235C)
  • Partenariat
    Convention entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la Maif
    convention du 21-6-2011 (NOR MENE1100372X)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association française contre les myopathies »
    arrêté du 21-7-2011 (NOR MENE1100379A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « e-Enfance »
    arrêté 21-7-2011 (NOR MENE1100380A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la fédération « Patrimoine-environnement »
    arrêté 21-7-2011 (NOR MENE1100381A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « France Chine éducation »
    arrêté du 21-7-2011 (NOR MENE1100382A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Jets d'encre »
    arrêté du 21-7-2011 (NOR MENE1100383A)
  • Partenariat
    Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Réseau national des juniors association »
    arrêté du 21-7-2011 (NOR MENE1100384A)
  • Partenariat
    Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport
    note du 25-8-2011 (NOR MENE1100389X)
  • Union nationale du sport scolaire
    Élections aux instances départementales, régionales et nationales de l'UNSS
    note du 24-8-2011 (NOR MENE1100373X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial institué auprès du secrétaire général
    arrêté du 22-8-2011 (NOR MENA1100413A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Responsable de formations au Cned (site de Vanves)
    avis du 1-9-2011 (NOR MENY1100388V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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