Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 843.81 KO Télécharger le BO PDF - 385.77 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Convocation (NOR : MENJ1100092X) Conseil supérieur de l'Éducation Attributions de fonctions (NOR : MENA1100052A) Administration centrale du MENJVA et du MESR Traitements et indemnités, avantages sociaux Indices de référence applicables aux agents contractuels techniques et administratifs rémunérés sur le budget des lycées et collèges pour l'exécution des conventions de formation continue et des conventions portant création de CFA (NOR : MENH1102178A) Personnels non titulaires Réglementation financière et comptable Habilitation de l'Union des industries chimiques à la collecter (NOR : MENE1100793A) Taxe d'apprentissage Habilitation d'Agefa <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Petites et moyennes entreprises">PME</abbr> à la collecter (NOR : MENE1101620A) Taxe d'apprentissage Enseignements secondaire et supérieur Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique - session des concours 2012 (NOR : ESRS1100058A) Classes préparatoires aux grandes écoles Thème des travaux d'initiative personnelle encadrés (Tipe) pour l'année universitaire 2011-2012 (NOR : ESRS1100057A) Classes préparatoires aux grandes écoles Convention de coopération entre le MENJVA, le <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche">MESR</acronym> et l'Union des industries chimiques (NOR : MENE1100011X) Partenariat Convention de coopération entre le MENJVA, le <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche">MESR</acronym> et Agefa <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Petites et moyennes entreprises">PME</abbr> (NOR : MENE1100023X) Partenariat Enseignements primaire et secondaire Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2011 (NOR : MENC1100072N) Échanges franco-allemands « Une nouvelle ambition pour les sciences et les technologies à l'École » (NOR : MENE1105413C) Promotion des disciplines scientifiques et technologiques Personnels Programmes des concours externes - session 2012 (NOR : MENH1103762N) Agrégation du second degré Programmes des concours internes - session 2012 (NOR : MENH1103761N) Agrégation du second degré et CAER Programme - session 2012 (NOR : MENH1103763N) Concours internes du Capeps et CAER/Capeps Conditions d'organisation et composition du jury des concours de recrutement dans ce corps (NOR : MENH1101939A) SAENES Conditions d'organisation et composition du jury de l'examen professionnel de recrutement dans le grade de SAENES de classe supérieure (NOR : MENH1101940A) SAENES Conditions d'organisation et composition du jury des examens professionnels pour l'avancement aux grades de SAENES de classe supérieure et de classe exceptionnelle (NOR : MENH1101942A) SAENES Publication du nombre de postes offerts et rappel des dispositions propres aux mouvements vers les collectivités d'outre-mer (Com et Mayotte) (NOR : MENH1100069N) Mouvement Mouvement du personnel Inspection générale de l'Éducation nationale (NOR : MENI1100248A) Admission à la retraite Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche (NOR : MENI1100676A) Admission à la retraite Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche (NOR : MENI1100674A) Admission à la retraite Informations générales Conseiller en formation continue en Polynésie française - rentrée scolaire 2011-2012 (NOR : MENH1100067V) Vacance de poste Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]