bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2011

Organisation générale

Conseil supérieur de l'Éducation

Convocation

(NOR : MENJ1100092X)

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA1100052A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Personnels non titulaires

Indices de référence applicables aux agents contractuels techniques et administratifs rémunérés sur le budget des lycées et collèges pour l'exécution des conventions de formation continue et des conventions portant création de CFA

(NOR : MENH1102178A)

Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Habilitation de l'Union des industries chimiques à la collecter

(NOR : MENE1100793A)

Taxe d'apprentissage

Habilitation d'Agefa PME à la collecter

(NOR : MENE1101620A)

Enseignements secondaire et supérieur

Classes préparatoires aux grandes écoles

Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique - session des concours 2012

(NOR : ESRS1100058A)

Classes préparatoires aux grandes écoles

Thème des travaux d'initiative personnelle encadrés (Tipe) pour l'année universitaire 2011-2012

(NOR : ESRS1100057A)

Partenariat

Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et l'Union des industries chimiques

(NOR : MENE1100011X)

Partenariat

Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et Agefa PME

(NOR : MENE1100023X)

Enseignements primaire et secondaire

Échanges franco-allemands

Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2011

(NOR : MENC1100072N)

Promotion des disciplines scientifiques et technologiques

« Une nouvelle ambition pour les sciences et les technologies à l'École »

(NOR : MENE1105413C)

Personnels

Agrégation du second degré

Programmes des concours externes - session 2012

(NOR : MENH1103762N)

Agrégation du second degré et CAER

Programmes des concours internes - session 2012

(NOR : MENH1103761N)

Concours internes du Capeps et CAER/Capeps

Programme - session 2012

(NOR : MENH1103763N)

SAENES

Conditions d'organisation et composition du jury des concours de recrutement dans ce corps

(NOR : MENH1101939A)

SAENES

Conditions d'organisation et composition du jury de l'examen professionnel de recrutement dans le grade de SAENES de classe supérieure

(NOR : MENH1101940A)

SAENES

Conditions d'organisation et composition du jury des examens professionnels pour l'avancement aux grades de SAENES de classe supérieure et de classe exceptionnelle

(NOR : MENH1101942A)

Mouvement

Publication du nombre de postes offerts et rappel des dispositions propres aux mouvements vers les collectivités d'outre-mer (Com et Mayotte)

(NOR : MENH1100069N)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100248A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche

(NOR : MENI1100676A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche

(NOR : MENI1100674A)

Informations générales

Vacance de poste

Conseiller en formation continue en Polynésie française - rentrée scolaire 2011-2012

(NOR : MENH1100067V)