bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 5 du 4 février 2010

Organisation générale

Propriété intellectuelle

Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

(NOR : MENJ0901120X)

Propriété intellectuelle

Accord sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

(NOR : MENJ0901121X)

Mouvement du personnel

Cessation de fonctions

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg

(NOR : ESRS1000004A)

Nomination

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg

(NOR : ESRS1000005A)

Nominations

Désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général

(NOR : MENA1000042A)

Nominations

Désignation des membres du comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général du <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Ministère de l'Education nationale">MEN</abbr> et du MESR

(NOR : MENA1000041A)