Bulletin officiel n° 35 du 24 septembre 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 267.79 KO Télécharger le BO PDF - 208.8 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA0900808A) Administration centrale du MEN et du MESR Attributions de fonctions (NOR : MENA0900827A) Administration centrale du MEN et du MESR Responsable de la sécurité des systèmes d'information de l'Éducation nationale (NOR : MENT0900777A) Administration centrale du MEN Traitements et indemnités, avantages sociaux Modalités d'application du régime de l'invalidité des maîtres de l'enseignement privé (NOR : MENF0900774C) Pension d'invalidité Personnels des ministères chargés de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, de la Culture et de la Communication, de la Jeunesse et des Sports (NOR : MENH0900779X) Protection sociale complémentaire Enseignement supérieur et recherche Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « économie sociale familiale » (NOR : ESRS0909846A) Brevet de technicien supérieur Enseignements primaire et secondaire Conventions-cadres de coopération et règles d'utilisation de la taxe d'apprentissage (NOR : MENE0916927C) Partenariats Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale pour les élèves des sections internationales de chinois (NOR : MENE0918005N) Baccalauréat Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles prévus à l'article D.337-59 du code de l'Éducation (NOR : MENE0917007A) Formations professionnelles Programme préparatoire à l'épreuve A2 du brevet de technicien « métiers de la musique » pour la session 2010 (NOR : MENE0916592N) Brevet de technicien 22 octobre : commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance (NOR : MENE0900668N) Actions éducatives Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2009-2010 (NOR : MENC0900783N) Échanges franco-allemands Personnels Lettre de mission pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010 (NOR : MENI0900785Y) Inspections générales Mouvement du personnel Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale (NOR : MEND0914501D) Nominations Directeur de l'académie de Paris (NOR : MEND0919022D) Nomination Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (NOR : MENI0913910D) Nomination Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche (NOR : MENI0913180D) Nomination Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse (NOR : ESRS0900361A) Cessation de fonctions Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse (NOR : ESRS0900362A) Nomination Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire (NOR : MENH0900778A) Nominations Mission d'inspection générale : enseignement du turc (NOR : MENI0900776Y) Nomination Informations générales Directeur de centre départemental de documentation pédagogique (NOR : MENY0900787V) Vacance de poste Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
