Bulletin officiel n° 8 du 22 février 2024 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.74 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Élaboration et publication des listes préfectorales relatives au versement du solde de la taxe d’apprentissage à compter de 2024 Instruction du 8-1-2024 (NOR : MENE2332736J) Taxe d’apprentissage Enseignements secondaire et supérieur Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur – Modification Arrêté du 1-2-2024 - JO du 20-2-2024 (NOR : ESRS2401201A) Cadre national sur les attendus de formations Enseignements primaire et secondaire Programme limitatif de français de la classe terminale pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 Note de service du 31-1-2024 (NOR : MENE2402853N) Baccalauréat professionnel Partie pratique de l’épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques à compter de la session 2024 Note de service du 5-2-2024 (NOR : MENE2330918N) Baccalauréat général Personnels Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco – Année scolaire 2024-2025 Note de service du 5-2-2024 (NOR : MENH2400236N) Mouvement Informations générales Composition de la commission d’examen des candidatures constituée pour le recrutement du directeur du Centre d’études et de recherches sur les qualifications (Cereq) Arrêté du 29-1-2024 (NOR : MEND2403932A) Conseils, comités, commissions Nomination au Conseil supérieur de l’éducation – Modification Arrêté du 30-1-2024 (NOR : MENJ2403429A) Conseils, comités, commissions Présidence du Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 15-2-2024 (NOR : MENJ2404432A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]