Bulletin officiel n° 27 du 4 juillet 2024 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.03 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 11 juin 2024 Arrêté du 17-6-2024 (NOR : MENE2416707K) Formation professionnelle Vocabulaire de la santé et de la médecine (liste de termes, expressions et définitions adoptés) Liste - JO du 19-6-2024 (NOR : CTNR2415496K) Commission d'enrichissement de la langue française Enseignements secondaire et supérieur Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel - session 2026 Note de service du 20-6-2024 (NOR : ESRS2416038N) Brevet de technicien supérieur Enseignements primaire et secondaire Déploiement des pôles d’appui à la scolarité préfigurateurs Circulaire du 3-7-2024 (NOR : MENE2416076C) Pôles d'appui à la scolarité Bourses au mérite Circulaire du 20-6-2024 (NOR : MENE2416039C) Bourses Représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement – Année 2024-2025 Note de service du 24-6-2024 (NOR : MENE2414856N) Élections Calendrier 2025 des épreuves du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, du brevet des métiers d’art et du brevet de technicien Note de service du 1-7-2024 (NOR : MENE2403660N) Orientation et examens Utilisation de minibus pour transporter des mineurs dans le cadre d’un accueil collectif à caractère éducatif à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs Instruction du 21-6-2024 (NOR : MENV2415662J) Règles de sécurité Informations générales Nomination au Conseil supérieur de l’éducation - Modification Arrêté du 21-6-2024 (NOR : MENJ2417577A) Conseil supérieur de l’éducation Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des corps des attachés d’administration de l’État, des infirmiers de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, des conseillers techniques de service social des administrations de l’État et des assistants de service social des administrations de l’État exerçant à l’administration centrale - Modification Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417510A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de l’administration centrale - Modification Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417514A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des adjoints techniques de recherche et de formation de l’administration centrale - Modification Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417525A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de l’administration centrale - Modification Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417535A) Conseils, comités, commissions Nomination des membres du comité social d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche - Modification Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417734A) Conseils, comités, commissions Désignation des membres de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du comité social d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche - Modification Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417735A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
