bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 12 du 21 mars 2024

Organisation générale

Commission d’enrichissement de la langue française

Recommandation sur les équivalents français à donner à l’expression « street » [sport]

Recommandation - JO du 23-2-2024 (NOR : CTNR2405043X)

Enseignements secondaire et supérieur

Parcoursup

Application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de référence des formations

Arrêté du 22-2-2024 - JO du 1-3-2024 (NOR : ESRS2403378A)

Parcoursup

Calendrier 2024 de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur

Arrêté du 22-2-2024 - JO du 2-3-2024 (NOR : ESRS2402461A)

Personnels

Orientations stratégiques ministérielles

Politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques pour l’année 2024

Orientations stratégiques ministérielles du 17-2-2024 (NOR : MENH2405762X)

Personnels de direction

Accueil par voie de détachement et à titre dérogatoire de bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés dans le corps des personnels de direction au 1er septembre 2024

Note de service du 20-2-2024 (NOR : MEND2403138N)

Mouvement du personnel

Nomination

Administratrice provisoire de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Créteil au sein de l’université de Créteil

Arrêté du 13-3-2024 (NOR : ESRS2405846A)

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil supérieur des programmes

Arrêté du 19-3-2024 (NOR : MENB2406719A)

Conseils, comités, commissions

Nomination du président et des membres du conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne

Arrêté du 1-3-2024 (NOR : SPOV2406574A)