Bulletin officiel n° 12 du 21 mars 2024 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 6.85 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Recommandation sur les équivalents français à donner à l’expression « street » [sport] Recommandation - JO du 23-2-2024 (NOR : CTNR2405043X) Commission d’enrichissement de la langue française Enseignements secondaire et supérieur Application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de référence des formations Arrêté du 22-2-2024 - JO du 1-3-2024 (NOR : ESRS2403378A) Parcoursup Calendrier 2024 de la procédure nationale de préinscription pour l’accès dans les formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur Arrêté du 22-2-2024 - JO du 2-3-2024 (NOR : ESRS2402461A) Parcoursup Personnels Politique de prévention des risques professionnels dans les services et les établissements relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques pour l’année 2024 Orientations stratégiques ministérielles du 17-2-2024 (NOR : MENH2405762X) Orientations stratégiques ministérielles Accueil par voie de détachement et à titre dérogatoire de bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés dans le corps des personnels de direction au 1er septembre 2024 Note de service du 20-2-2024 (NOR : MEND2403138N) Personnels de direction Mouvement du personnel Administratrice provisoire de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Créteil au sein de l’université de Créteil Arrêté du 13-3-2024 (NOR : ESRS2405846A) Nomination Informations générales Nomination au Conseil supérieur des programmes Arrêté du 19-3-2024 (NOR : MENB2406719A) Conseils, comités, commissions Nomination du président et des membres du conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne Arrêté du 1-3-2024 (NOR : SPOV2406574A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
