bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Commission administrative paritaire nationale des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers

NOR : ESRH0800329A

ESR - DGRH A1-3

Vu L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-5-1988 mod. ; procès-verbal des opérations électorales du 3-3-2006 ; A. du 3-3-2008

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 2008 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et des métiers est ainsi modifié :
 
Représentants titulaires
Au lieu de :
- Thierry Le Goff, directeur général des ressources humaines, président ;
- Patrick Lévy, sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes ;
Lire :
- Jean-Pascal Bonnothal, chef de service, président ;
- Philippe Christmann, administrateur civil, chargé de la direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes.
 
Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris, le 3 novembre 2008
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines
Thierry Le Goff