bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Enseignements primaire et secondaire

Établissements scolaires publics

Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP à la rentrée scolaire 2015

NOR : MENE1500057A

Arrêté du 30-1-2015

MENESR - DGESCO B3-2

Vu code de l'éducation, notamment article L. 211-1

Article 1 - Au 1er septembre 2015, la liste des établissements scolaires publics têtes de réseaux participant au programme « Réseau d'éducation prioritaire » (REP) est arrêtée conformément au tableau figurant en annexe.

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait le 30 janvier 2015

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Najat Vallaud-Belkacem

Annexe

Liste des établissements scolaires publics têtes de réseaux participant au programme « Réseau d'éducation prioritaire » (REP)