bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nominations

Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche

NOR : ESRH0800412A

ESR - DGRH C1-3

Vu A. du 21-9-2006 mod.

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 21 septembre 2006 susvisé, sont modifiées ainsi qu'il suit :
Membres titulaires
Au lieu de : Mme Danièle Kerneis, chef du bureau des politiques étudiantes à la direction générale de l'enseignement supérieur, 
lire : M. Patrick Levasseur, chef du bureau de l'expertise immobilière à la direction générale de l'enseignement supérieur.
Au lieu de : M. Philippe Lafay chargé de la sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale,
lire : M. Philippe Lafay sous directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale.
Membres suppléants
Au lieu de : M. Patrick Levasseur, chef du bureau de l'expertise immobilière à la direction générale de l'enseignement supérieur,
l ire : Dominique Thorel, attaché au bureau de l'expertise immobilière.
Au lieu de : Christophe Marmin, chef du bureau de l'action sanitaire et sociale à la direction générale des ressources humaines,
lire : Nurdan Yilmaz, adjointe au chef du bureau de l'action sanitaire et sociale.
Le reste sans changement.
Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 17 décembre 2008
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines
Thierry Le Goff