Sommaire



Langues régionales (pages I à XII)
 o Mise en place d'un enseignement bilingue par immersion en langues régionales dans les écoles, collèges et lycées "langues régionales".
A. du 19-4-2002. JO du 27-4-2002 (NOR : MENE0200891A)
o Académies dans lesquelles est créé un conseil académique des langues régionales.
A. du 19-4-2002. JO du 27-4-2002(NOR : MENE0200892A)
o Mise en place d'un enseignement bilingue par immersion en langues régionales dans les écoles, collèges et lycées "langues régionales".
C. n° 2002-103 du 30-4-2002 (NOR : MENE0200893C)
o Recrutement et formation des personnels des écoles, collèges et lycées "langues régionales".
C. n° 2002-104 du 30-4-2002 (NOR : MENE0200894C)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 1235 Études universitaires (RLR : 430-3)
Études universitaires conduisant au grade de licence.
A. du 23-4-2002. JO du 30-4-2002 (NOR : MENS0201070A)
page 1244 Titre d'ingénieur diplômé par l'État (RLR : 440-1)
Habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'État.
A. du 5-4-2002. JO du 16-4-2002 (NOR : MENS0200821A)
page 1250 Titre d'ingénieur diplômé par l'État (RLR : 440-1)
Examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'État.
Avis du 25-4-2002. JO du 25-4-2002 (NOR : MENS0200976V)
page 1255 Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 471-1a)
Programme de français et de philosophie des CPGE scientifiques accessibles aux bacheliers - année 2002-2003.
A. du 17-4-2002. JO du 25-4-2002 (NOR : MENS0200994A)
page 1255 Nouvelles technologies (RLR : 434-5d)
Certificat informatique et internet (C2i)®.
C. n° 2002-106 du 30-4-2002 (NOR : MENT0201078C)
page 1257 Bourses (RLR : 452-0)
Modalités d'attribution des bourses de mobilité - année 2002-2003.
C. n° 2002-114 du 3-5-2002 (NOR : MENS0201216C)
page 1258 Bourses (RLR : 452-0)
Programme de bourses pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe.
N.S. n° 2002-115 du 3-5-2002 (NOR : MENC0201217N)
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1263 Adaptation et intégration scolaires (RLR : 501-5 ; 516-4)
Accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002.
C. n° 2002-112 du 30-4-2002 (NOR : MENE0201157C)
page 1265 Adaptation et intégration scolaires (RLR : 501-5)
Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves.
C. n° 2002-111 du 30-4-2002 (NOR : MENE0201156C)
page 1271 Adaptation et intégration scolaires (RLR : 501-5)
Les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premier degré.
C. n° 2002-113 du 30-4-2002 (NOR : MENE0201158C)
page 1285 Santé des élèves (RLR : 505-4)
Mise en place d'un dispositif de partenariat visant à améliorer le suivi et le recours aux soins des enfants repérés comme porteurs de problèmes de santé au cours de la visite médicale obligatoire effectuée au cours de la 6ème année de l'enfant.
C. n° 2002-099 du 25-4-2002 (NOR : MENE0201021C)
page 1286 Programmes (RLR : 524-6)
Programme d'enseignement scientifique en série littéraire.
N.S. n° 2002-107 du 30-4-2002 (NOR : MENE0201080N)
page 1289 Travaux personnels encadrés (RLR : 520-1)
Travaux personnels encadrés dans les séries générales et technologiques - année 2002-2003.
N.S. n° 2002-110 du 30-4-2002 (NOR : MENE0201135N)
page 1290 Brevet d'études professionnelles (RLR : 543-0b)
Création du BEP des métiers de l'électrotechnique.
A. du 9-4-2002. JO du 16-4-2002 (NOR : MENE0200835A)
page 1293 Diplômes (RLR : 545-0a)
Le certificat d'aptitude professionnelle.
D. n° 2002-463 du 4-4-2002. JO du 6-4-2002 (NOR : MENE0200814D)
page 1297 Certificat d'aptitude professionnelle (RLR : 545-0a)
Mise en place du nouveau dispositif relatif au CAP.
C. n° 2002-108 du 30-4-2002 (NOR : MENE0201109C)
page 1301 Évaluation (RLR : 514-2 ; 523-2)
Les évaluations : les outils nationaux - année 2002-2003.
N.S. n° 2002-105 du 30-4-2002 (NOR : MENK0201038N)
PERSONNELS
page 1309 Formation (RLR : 631-1 ; 622-5c)
Formation statutaire et affectation des IA-IPR, IEN et CASU stagiaires.
A. du 18-4-2002. JO du 26-4-2002 (NOR : MENA0201007A)
page 1310 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Troisième concours d'accès à l'échelle de rémunération de professeur des écoles.
A. du 11-4-2002. JO du 19-4-2002 (NOR : MENF0200908A)
page 1311 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Accès par liste d'aptitude à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles - année 2002-2003.
N.S. n° 2002-109 du 30-4-2002 (NOR : MENF0201125N)
page 1314 Recrutement (RLR : 624-4)
Recrutement dans le corps des ouvriers d'entretien et d'accueil des établissements d'enseignement du MEN.
A. du 11-4-2002. JO du 19-4-2002 (NOR : MENA0200896A)
page 1315 Personnels enseignants, d'éducation et d'orientation (RLR : 806-7)
Admission à la retraite de certains personnels.
A. du 30-4-2002 (NOR : MENP0201095A)
page 1315 Comité central d'hygiène et de sécurité (RLR : 610-8 )
CCHS ministériel (enseignement supérieur et recherche).
Réunion du 6-2-2002 (NOR : MENA0201008X)
page 1318 CNESER (RLR : 710-2)
Convocation du CNESER.
Décision du 30-4-2002 (NOR : MENS0201085S)
MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1319 Nomination
Doyen de groupe.
A. du 2-5-2002 (NOR : MENI0201186A)
page 1319 Nominations
Comité technique paritaire central instituté auprès du directeur du CNOUS.
A. du 30-4-2002 (NOR : MENA0201097A)
INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1321 Vacance de poste
Secrétaire général du CRDP de la Guyane.
Avis du 30-4-2002 (NOR : MENA0201096V)
page 1322 Vacance de poste
Agent comptable du CRDP de Toulouse.
Avis du 30-4-2002 (NOR : MENA0201098V)

B.O. n° 19 du 9 mai 2002
© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/19/som.htm