Sommaire

TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
- page 1355 Indemnités payées par les collectivités territoriales
(RLR : 217-2)
Travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles.
N.S. n° 99-106 du 12-7-1999 (NOR : MENF9901509N)
- page 1356 Avantages sociaux
(RLR : 270-0)
Action sociale d'initiative académique en faveur des personnels.
C. n° 99-107 du 12-7-1999 (NOR : MENA9901333C)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 1361 Université de technologie de Belfort-Montbéliard
(RLR : 425-6)
Habilitation à délivrer des titres d'ingénieur diplômé.
A. du 30-6-1999. JO du 8-7-1999 (NOR : MENS9901445A)
- page 1362 Bourses
(RLR : 452-0)
Bourses d'aide à la recherche pour le Centre français d'études yéménites - appel à candidatures 1999-2000.
Note du 12-7-1999 (NOR : MENC9901529X)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 1363 Organisation des études (RLR : 523-2)
Évaluation en seconde - année 1999-2000.
C. n° 99-111 du 16-7-1999 (NOR : MENK9901599C)
- page 1367 Organisation des études (RLR : 523-2)
Évaluations en CE2 et sixième - année 1999-2000.
C. n° 99-110 du 16-7-1999 (NOR : MENK9901598C)
- page 1369 Conseil d'administration et conseil d'école (RLR : 511-7 ; 521-1)
Élections des représentants des parents d'élèves.
N.S. n° 99-109 du 13-7-1999 (NOR : MENE9901533N)
- page 1370 Brevet professionnel (RLR : 545-1b)
BP monteur dépanneur en froid et climatisation.
A. du 18-6-1999. JO du 26-6-1999 (NOR : MENE9900659A)
- page 1373 Brevet d'études professionnelles (RLR : 543-0b)
BEP bioservices.
A. du 18-6-1999. JO du 26-6-1999 (NOR : MENE9900918A)
- page 1376 Certificat d'aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
CAP agent polyvalent de restauration.
A. du 18-6-1999. JO du 26-6-1999 (NOR : MENE9900917A)
- page 1379 Brevet élémentaire (RLR : 541-2)
Programme limitatif pour 1999.
A. du 13-7-1999 (NOR : MENE9901511A)
- page 1380 Partenariat (RLR : 501-4)
Convention générale de coopération entre le MEN et le groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales.
Convention du 19-7-1999 (NOR : MENE9901510X)

PERSONNELS
- page 1385 Concours (RLR : 824-1d)
Programmes annuels des concours externe et interne du CAPLP2 - session 2000.
Note du 13-7-1999 (NOR : MENP9901442X)
- page 1388 Concours (RLR : 822-5)
Programmes annuels des concours externe et interne du CAPET, section arts appliqués - session 2000.
Note du 13-7-1999 (NOR : MENP9901443X)
- page 1391 Concours (RLR : 822-3)
Concours externe du CAPES - session 2000.
Rectificatif du 12-7-1999 (NOR : MENP9901176Z)
- page 1392 Formation (RLR : 721-1b)
Préparation au diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée.
N.S. n° 99-108 du 13-7-1999 (NOR : MENE9901450N)
- page 1394 Partenariat (RLR : 917-5)
Formation professionnelle des aides-éducateurs.
Accord-cadre du 1-6-1999 (NOR : MENE9901508X)
- page 1398 Comité d'hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
Liste des organisations syndicales au CHS spécial à l'administration centrale.
A. du 13-7-1999 (NOR : MEND9901542A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 1399 Nominations
Doyens de groupe de l'IGEN.
A. du 12-7-1999 (NOR : MENI9901460A)
- page 1399 Nominations
Médiateurs académiques et correspondant du médiateur académique.
A. du 12-7-1999 (NOR : MENB9901478A)
- page 1400 Nomination
Secrétaire général d'académie de Caen.
A. du 18-6-1999. JO du 8-7-1999 (NOR : MENA9901429A)
- page 1400 Nomination
Directeur du CIES de Lyon
A. du 12-7-1999 (NOR : MENR9901471A)
- page 1400 Nomination
DAFCO de l'académie de Nancy-Metz.
A. du 13-7-1999 (NOR : MENA9901548A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 1401 Vacance de poste
Proviseur vie scolaire dans l'académie de la Guadeloupe.
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENA9901532V)
- page 1401 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université de Nice-Sophia-Antipolis.
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENA9901534V)
- page 1402 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université Rennes II.
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENA9901523V)
- page 1403 Vacance de poste
SGASU à l'université d'Aix-Marseille I.
Avis du 13-7-1999 (NOR : MENA9901540V)
- page 1403 Vacance de poste
SGASU à l'université de Caen.
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENA9901521V)
- page 1404 Vacance de poste
SGASU à l'université de Villeurbanne (Lyon I).
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENA9901519V)
- page 1404 Vacance de poste
SGASU à l'université de Nice-Sophia-Antipolis.
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENA9901518V)
- page 1405 Vacance de poste
SGASU à l'université de Poitiers.
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENA9901520V)
- page 1406 Vacance de poste
CASU au rectorat de l'académie de Rennes.
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENA9901522V)
- page 1406 Vacance de poste
Directeur de l'IUFM de Nancy-Metz.
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENS9901494V)
- page 1406 Vacance de poste
Personnel de direction à l'UPR de la région pénitentiaire de Paris.
Avis du 19-7-1999 (NOR : MENA9901578V)
- page 1407 Vacance de poste
Poste à l'INRP, site de Paris.
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENY9901544V)
- page 1408 Vacance de poste
Poste à la direction générale du CNED.
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENY9901543V)
- page 1408 Vacances de postes
Postes au CNDP, en CRDP et CDDP.
Avis du 16-7-1999 (NOR : MENF9901601V)
- page 1412 Vacances de postes
Postes en CRDP et CDDP.
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENF9901515V)
- page 1414 Vacance de poste
Agent comptable à l'université d'Aix-Marseille I.
Avis du 19-7-1999 (NOR : MENA9901551V)
- page 1415 Vacance de poste
Agent comptable à l'université de Brest.
Avis du 13-7-1999 (NOR : MENA9901541V)
- page 1415 Vacance de poste
Poste à l'Institut français de Pondichéry.
Avis du 12-7-1999 (NOR : MENC9901531V)



Ces modifications ont déjà été portée sur le Bo spécial N°4 du 17 juin