Sommaire

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ORGANISATION GÉNÉRALE
page109 Administration centrale du MEN (RLR : 120-1)
Attributions de fonctions.
A. du 11-1-2001 (NOR : MEND0100022A)

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TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
page 111 Régime de retraite (RLR : 249-0)
Modification des montants de cotisation PREFON.
N.S. n° 2001-010 du 10-1-2001 (NOR : MENF0003399N)
page 112 Rémunération des travaux supplémentaires (RLR : 217-2)
Travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles.
N.S. n° 2001-009 du 10-1-2001 (NOR : MENF0003398N)
page 113 Rémunération (RLR : 206-2b)
Assistants étrangers de langues vivantes.
A. du 28-12-2000 (NOR : MENF0100007A)

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RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
page 115 Régies de recettes (RLR : 300-4)
Clôture des comptes chèques postaux des comptables et régisseurs publics le 1er décembre 2001.
Lettre du 8-1-2001 (NOR : MENF0003421Y)

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 117 Formations postbaccalauréat (RLR : 430-2a)
Inscription en première année de premier cycle dans une université française des titulaires du baccalauréat français obtenu à l'étranger - année 2001-2002.
C. n° 2001-017 du 12-1-2001 (NOR : MENS0100013C)
page 119 Sanctions disciplinaires (RLR : 453-0 ; 540-3)
Décisions des sections disciplinaires.
Décisions du 30-5-2000 au 14-11-2000 (NOR : MENS0003419S)

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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 125 Vie lycéenne (RLR : 521-1)
Collaboration entre les conseils de la jeunesse et les instances représentatives des lycéens.
C. n° 2001-008 du 10-1-2001 (NOR : MENE0003270C)
page 127 Enseignements artistiques (RLR : 525-8)
Enseignement artistique de danse dans le second cycle long.
N.S. n° 2001-005 du 4-1-2001 (NOR : MENE0003275N)
page 129 Baccalauréat (RLR : 544-1c)
Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2001.
N.S. n° 2001-015 du 12-1-2001 (NOR : MENE0100006N)
page 139 Activités éducatives (RLR : 554-9)
Concours "Éthique et don d'organe".
Note du 11-1-2001 (NOR : MENB0100056X)

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PERSONNELS
page 141 Concours (RLR : 822-5c ; 824-1d ; 531-7)
CAPET et CAPLP internes et CAER correspondants - session 2001.
Note du 11-1-2001 (NOR : MENP0003417X)
page 142 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Contrôle de l'aptitude pédagogique des maîtres sous contrat ou agrément provisoire sur l'échelle de rémunération des instituteurs.
A. du 19-12-2000. JO du 28-12-2000 (NOR : MENF0003263A)
page 143 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Contingent de maîtres pouvant accéder à l'échelle de rémunération des instituteurs - année 2000-2001.
A. du 19-12-2000. JO du 5-1-2001 (NOR : MENF0003264A)
page 144 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Concours spéciaux d'accès des maîtres contractuels et agréés à l'échelle de rémunération des instituteurs.
C. n° 2001-016 du 12-1-2001 (NOR : MENF0100005C)
page 146 Commissions administratives paritaires (RLR : 623-0b)
CAP des adjoints administratifs.
A. du 15-12-2000 (NOR : MEND0100019A)
page 146 Commissions administratives paritaires (RLR : 623-0c)
CAP des agents administratifs.
A. du 15-12-2000 (NOR : MEND0100020A)
page 146 Commissions administratives paritaires (RLR : 623-0)
Élections aux CAP des adjoints administratifs et des agents administratifs.
A. du 10-1-2001 (NOR : MEND0100051A)
page 147 Commissions administratives paritaires (RLR : 623-0)
Opérations électorales des représentants du personnel aux CAP des adjoints administratifs et des agents administratifs.
N.S. n° 2001-018 du 12-1-2001 (NOR : MEND0100053N)

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MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 149 Nominations
Assesseurs du doyen de l'IGEN.
A. du 11-1-2001 (NOR : MENI0003420A)
page 149 Nomination
Directrice de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur.
A. du 22-12-2000 (NOR : MENS0003407A)

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 151 Vacance de poste
Poste à l'administration centrale.
Avis du 4-1-2001 (NOR : MEND0003423V)
page 152 Vacance de poste
Directeur du centre spécialisé d'enseignement secondaire de Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne).
Avis du 4-1-2001 (NOR : MENA0100018V)
page 153 Vacances de postes
Postes vacants à l'université Galatasaray à Istanbul.
Avis du 11-1-2001 (NOR : MENC0003422V)