Sommaire

ORGANISATION GÉNÉRALE
- page 961 Administration centrale du MEN (RLR : 120-1)
Attributions de fonctions.
A. du 10-5-1999 (NOR : MEND9901055A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 963 Enseignement privé (RLR : 531-5)
Contrôle des conditions d'attribution par les collectivités territoriales des aides à l'investissement.
C. n° 99-067 du 2-4-1999. JO du 12-5-1999 (NOR : MENB9900677C)
- page 966 Certificat d'aptitude professionnelle (RLR : 545-0c)
CAP des professions immobilières.
A. du 26-4-1999. JO du 4-5-1999 (NOR : MENE9900630A)

PERSONNELS
- pages 967 Personnels non fonctionnaires (RLR : 615-2)
Participation du MEN à la lutte contre les exclusions.
Lettre du 31-3-1999 (NOR : MENF9901026Y)
- page 973 Admission aux emplois publics (RLR : 610-5c)
Recrutement de travailleurs handicapés dans la fonction publique de l'État.
N.S n° 99-069 du 12-5-1999 (NOR : MENP9900980N)
- page 976 Personnels de l'enseignement supérieur (RLR : 714-6a)
Résultats des élections à la CAPN des professeurs de l'ENSAM.
Élections du 14-4-1999 (NOR : MENP9901002X)
- page 977 Commissions paritaires (RLR : 716-3)
Organisation des élections aux commissions paritaires d'établissement d'enseignement supérieur.
C. n° 99-068 du 12-5-1999 (NOR : MENA9900983C)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 987 Admissions à la retraite
IGEN.
Arrêtés du 10-12-1998. JO du 18-12-1998 (NOR : MENI9803222A et NOR : MENI9803223A)
- page 987 Nominations
CAPN des professeurs de l'ENSAM.
A. du 12-5-1999 (NOR : MENP9901003A)
- page 988 Nominations
CTPC auprès du directeur du CNOUS.
A. du 12-5-1999 (NOR : MENA9901024A)
- page 988 Nomination
CAP des médecins de l'éducation nationale.
A. du 12-5-1999 (NOR : MENA9901041A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 989 Vacance de poste
Poste à l'administration centrale du MEN.
Avis du 12-5-1999 (NOR : MEND9901042V)
- page 990 Vacance de fonction
Directeur de l'IUFM d'Amiens.
Avis du 12-5-1999 (NOR : MENS9901025V)
- page 990 Vacances de postes
Professeurs agrégés ou certifiés à l'institut de Grenoble du CNED.
Avis du 12-5-1999 (NOR : MENY9901037V)
- page 991 Vacance de poste
Professeur certifié ou professeur des écoles à l'INRP, site de Lyon.
Avis du 12-5-1999 (NOR : MENY9901051V)
- page 991 Vacance de poste
Poste à l'INJS de Bordeaux.
Avis du 12-5-1999 (NOR : MENP9900985V)
- page 992 Vacances de postes
Mises à disposition d'enseignants auprès de certains établissements.
Avis du 12-5-1999 (NOR : MENG9900987V)
- page 998 Vacance de poste
Poste relevant de l'AEFE.
Avis du 12-5-1999 (NOR : MENP9901043V)