ORGANISATION GÉNÉRALE
 
 

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND99011055A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 10-5-1999
MEN
DA B1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 97-707 du 11-6-1997 ; A. du 7-1-1998 mod.

Article 1 -
L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation
nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
A - Service des contrats et des formations
Sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle
Au lieu de :
N...
Lire :
M. Eric Piozin, administrateur civil
Sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation
DES A 10 - Bureau des formations universitaires générales et technologiques
Chef du bureau
Au lieu de :
Mme Claudie Viatte, attaché principal d'administration centrale
Lire :
M. Gérard Gasquet, attaché principal d'administration centrale
B - Service de l'organisation et des moyens
Sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur
Au lieu de :
Mme Chantal Pélissier, administrateur civil
Lire :
Mme Chantal Pélissier, sous-directeur

DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT (DPD)
B - Sous-direction des constructions et du développement régional
Au lieu de :
M. Éric Bernet, administrateur civil
Lire :
M. Éric Bernet, sous-directeur

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
B - Sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle
Au lieu de :
Mme Dominique Frusta-Gissler, administrateur civil
Lire :
Mme Dominique Frusta-Gissler, sous-directeur
DPE B 4 - Bureau des actions d'information et de modernisation
Chef du bureau
Au lieu de :
Mme Marie-Thérèse Pourchasse, attaché principal d'administration centrale
Lire :
N...
E - Sous-direction du recrutement
DPE E 1 - Bureau d'organisation des concours de recrutement des professeurs agrégés et certifiés et des personnels d'éducation et d'orientation
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Gérard Gasquet, attaché principal d'administration centrale
Lire :
Mme Marie-Thérèse Pourchasse, attaché principal d'administration centrale

DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)
D - Sous-direction de la formation des personnels
Au lieu de :
M. Joseph Mulet, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Lire :
M. Jean-Michel Bonnard, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)
B - Sous-direction de l'administration centrale
Au lieu de :
M. Renaud Rhim, sous-directeur
Lire :
M. Philippe Garnier, administrateur civil
DA B 1 - Bureau des affaires générales et des emplois
Chef du bureau
Au lieu de :
Mme Elisabeth Arnold, administrateur civil
Lire :
Mme Laura Ortusi, administrateur civil
DA B 2 - Bureau de gestion des personnels
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Xavier Turion, administrateur civil
Lire :
M. Pascal Ponsart-Ponsart, administrateur civil
Article 2 -
La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
 

Fait à Paris, le 10 mai 1999

Le ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE