PERSONNELS
PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Résultats des élections à la CAPN des professeurs de l'ENSAM
NOR : MENP9901002X
RLR : 714-6a
ÉLECTIONS DU 14-4-1999
MEN
DPE D1
 

o Conformément aux dispositions de l'arrêté du 28 janvier 1999 et de la note de service n° 99-016 du 28 janvier 1999 (B.O. n° 5 du 4 février 1999), le dépouillement du scrutin pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers a eu lieu le 14 avril 1999.
Les élections ont donné les résultats suivants :
Professeurs de l'ENSAM hors-classe
2 sièges de titulaires
2 sièges de suppléants
Professeurs de l'ENSAM de classe normale
 

Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
 

Nombre de sièges obtenus par chaque liste
 

Sont élus représentants du personnel :
Liste APENSAM
M. Gérard Carnelle - Titulaire classe normale
M. Jean-Luc Vaudelin - Suppléant classe normale
Liste SIESup
M. René Garcia - Titulaire hors-classe
M. Gérard Facy - Suppléant hors-classe
Liste SNESup
M. Guy Aubry - Titulaire hors-classe
M. Alain Soubie - Suppléant hors-classe
M. Georges Carette - Titulaire classe normale
M. Roland Vernhet - Suppléant classe normale