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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale
 

N°13 du 1er avril

1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/13/som.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

Sommaire


ORGANISATION GÉNÉRALE
- page 613 Administration centrale du MEN (RLR : 120-1)
Attributions de fonctions.
A. du 24-3-1999 (NOR : MEND9900637A)


TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
- page 614 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-2)
Classement des lycées et écoles de métiers.
A. du 24-3-1999 (NOR : MENE9900634A)
- page 615 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-2)
Classement des collèges.
A. du 24-3-1999 (NOR : MENE9900635A)
- page 615 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-2)
Classement des lycées professionnels.
A. du 24-3-1999 (NOR : MENE9900636A)


ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
- page 616 Nouvelles technologies (RLR : 420-5)
Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes.
A. du 1-3-1999. JO du 16-3-1999 (NOR : MENT9900463A)
- page 621 Nouvelles technologies (RLR : 420-5)
Appel à projets "Incubation et capital-amorçage des entreprises technologiques".
Note du 25-3-1999 (NOR : MENT9900654X)
- page 626 École commerciale de la chambre de commerce et d'industrie de Paris (RLR : 443-1)
Modification du règlement pédagogique.
A. du 5-3-1999. JO du 13-3-1999 (NOR : MENS9900460A)


PERSONNELS
- page 627 Liste d'aptitude (RLR : 622-5c)
Accès au corps des CASU - année 1999.
N.S n° 99-037 du 25-3-1999 (NOR : MENA9900582N)
- page 632 Instances paritaires (RLR : 804-0)
Fonctionnement des instances paritaires dans le cadre du mouvement national à gestion déconcentrée.
N.S n° 99-038 du 25-3-1999 (NOR : MENP9900645N)
- page 641 Concours (RLR : 824-1b)
Concours d'entrée en cycle préparatoire au concours interne d'accès au PLP2 - année 1999.
A. du 26-2-1999. JO du 16-3-1999 (NOR : MENP9900367A)


MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 642 Nomination
Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs de Luminy.
A. du 5-3-1999. JO du 13-3-1999 (NOR : MENS9900461A)
- page 642 Nomination
Directeur adjoint d'IUFM.
A. du 5-3-1999. JO du 13-3-1999 (NOR : MENS9900441A)
- page 642 Cessations de fonctions et nominations
Directeurs adjoints d'IUFM.
Arrêtés du 5-3-1999. JO du 13-3-1999
(NOR : MENS9900439A et NOR : MENS9900440A)

- page 643 Titularisations
Maîtres de conférences.
Arrêtés du 1-3-1999
(NOR : MENP9900608A et NOR : MENP9900609A)

- page 643 Nomination
DAFCO de l'académie de Nice.
A. du 24-3-1999 (NOR : MENA9900607A)
- page 643 Nomination
Délégué général du Comité national d'évaluation.
A. du 19-2-1999 (NOR : MENP9900611A)
- page 643 Nominations
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur.
A. du 8-3-1999. JO du 16-3-1999 (NOR : MEND9900452A)
- page 644 Nominations
CAPN des inspecteurs de l'éducation nationale.
A. du 24-3-1999 (NOR : MENA9900581A)
- page 644 Nominations
CAPN des conseillers techniques de service social.
A. du 24-3-1999 (NOR : MENA9900650A)


INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 646 Vacance de poste
CASU au rectorat de la Réunion.
Avis du 26-3-1999 (NOR : MENA9900649V)
- page 646 Vacance de poste
CSAIO et DRONISEP de l'académie de la Martinique.
Avis du 24-3-1999 (NOR : MENA9900584V)
- page 647 Vacance de poste
DAET et DAFCO de l'académie de Dijon.
Avis du 24-3-1999 (NOR : MENA9900606V)
- page 647 Vacance de poste
Conseiller du vice-recteur de Nouvelle-Calédonie.
Avis du 24-3-1999 (NOR : MENA9900583V)
- page 647 Vacances de postes
Médecins de l'éducation nationale - rentrée 1999.
Avis du 24-3-1999 (NOR : MENA9900605V)
- page 649 Vacances de postes
Postes aux Instituts nationaux de jeunes sourds de Metz et Paris.
Avis du 24-3-1999 (NOR : MENP9900610V)
- page 650 Vacance de poste
Responsable de la gestion financière au Comité national d'évaluation.
Avis du 24-3-1999 (NOR : MENY9900672V)