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Vu art. 6 et 7 du D. n° 88-342
du 11-4-1988 ; art. 28 du D. n° 88-343 du 11-4-1988 ;
art. 1 et 2 du D. n° 91-773
du 7-8-1991 mod. D. n° 88-342 du 11-4-1988 ;
art. 11 du D. n° 95-1189
du 6-11-1995 mod. D. n° 88-343 du 11-4-1988 ; A. du 11-7-1996 ; A.
du 10-7-1997 ; A. du 20-7-1998
Texte adressé aux recteurs
d'académie
Article l - La
liste fixée par l'arrêté du 11 juillet 1996 des lycées
et écoles de métiers, classés en quatre catégories,
à compter de la rentrée 1996-1997, modifiée par les
arrêtés du 10 juillet 1997 et 20 juillet 1998 est reconduite
pour l'année 1999-2000, sous réserve des modifications proposées
avec effet rétroactif au 1er septembre 1998 pour les établissements
suivants.
Article 2 - Sont
classés en deuxième catégorie à compter de
la rentrée 1998-1999, les lycées suivants :
Académie d'Amiens
- Soissons 002 2044L
- Saint-Quentin 002 2042J
Académie de Bordeaux
- Saint-Paul-les-Dax 040 1002X
Académie de Créteil
- Villepinte 093 2260B
Académie d'Orléans
- Orléans 045 1526P.
Article 3 - Sont
classés en troisième catégorie, à compter de
la rentrée 1998-1999, les lycées suivants :
Académie d'Amiens
- Amiens "J.B. Delambre" 080 1700N
Académie de Clermont-Ferrand
- Cournon d'Auvergne 063 1861F
Académie de Créteil
- Saint-Ouen "Marcel Cachin" 093
2074Z.
Article 4 - Sont
classés en quatrième catégorie, à compter de
la rentrée 1998-1999, les lycées suivants :
Académie de Montpellier
- Perpignan : "A. Maillol" 066
0809W
Académie d'Orléans
- Luisant "Silvia Montfort" 028
1077U
Académie de Rennes
- Landerneau 029 0044R.
Article 5 - Le
directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution
du présent arrêté.
Fait à Paris, le 24 mars 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Bernard TOULEMONDE