SOMMAIRE


Titularisation des lauréats de concours
du second degré (pages I à XIV)

o Modalités de titularisation des lauréats des concours de recrutement de personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré. N.S. n° 2001-099 du 7-6-2001 (NOR : MENP0101240N)

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ORGANISATION GÉNÉRALE
page 1250 Organisation académique (RLR : 141-3 ; 144-3)
L'éducation artistique et l'action culturelle : délégués académiques et coordonnateurs auprès des inspections académiques.
N.S. n° 2001-102 du 8-6-2001 (NOR : MENE0101236N)

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TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
page 1253 Régime des pensions civiles (RLR : 226-1)
Modalités de constitution et de transmission des dossiers de pension à la DAF, service des pensions - campagne 2001-2002.
N.S. n° 2001-096 du 7-6-2001 (NOR : MENF0101218N)
page 1259 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-5a)
Création d'une prime de technicité forfaitaire en faveur de certains personnels des bibliothèques.
D. n° 2001-328 du 13-4-2001. JO du 15-4-2001
(NOR : MENF0100253D)
page 1260 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-5a)
Taux annuel de la prime de technicité forfaitaire allouée aux bibliothécaires, bibliothécaires adjoints spécialisés et bibliothécaires adjoints.
A. du 13-4-2001. JO du 15-4-2001 (NOR : MENF0100254A)
page 1260 Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-5a)
Taux de l'indemnité de sujétions spéciales des personnels de magasinage spécialisé des bibliothèques.
A. du 13-4-2001. JO du 15-4-2001 (NOR : MENF0100255A)

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 1261 Bourses (RLR : 452-0)
Modalités d'attribution des bourses de mérite.
C. n° 2001-100 du 7-6-2001 (NOR : MENS0101241C)

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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1265 Enseignement secondaire (RLR : 520-1)
Préparation de la rentrée 2001 dans les lycées d'enseignement général et technologique.
C. n° 2001-083 du 11-6-2001 (NOR : MENE0100979C)
page 1277 Enseignement secondaire (RLR : 520-3)
Préparation de la rentrée 2001 dans les collèges.
C. n° 2001-105 du 8-6-2001 (NOR : MENE0101309C)
page 1289 Enseignement artistique (RLR : 523-5)
Les classes à projet artistique et culturel.
C. n° 2001-104 du 14-6-2001 (NOR : MENE0101242C)
page 1297 Enseignement artistique (RLR : 525-8)
Les ateliers artistiques dans les collèges, les lycées d'enseignement général et technologique et les lycées professionnels.
N.S. n° 2001-103 du 11-5-2001 (NOR : MENE0101237N)
page 1299 Prérentrée (RLR : 510-1 ; 520-0)
Organisation de la prérentrée 2001 dans les écoles, collèges, lycées d'enseignement général et technologique et lycées professionnels.
C. n° 2001-106 du 11-6-2001 (NOR : MENE0101202C)
page 1301 Programmes (RLR : 524-7 ; 544-0a)
Aménagement du programme des épreuves de lettres de la classe terminale littéraire des lycées d'enseignement général - année 2001-2002.
N.S. n° 2001-098 du 7-6-2001 (NOR : MENE0101239N)
page 1301 Programmes (RLR : 524-7)
Aménagement du programme des épreuves de langues anciennes des classes terminales L,S et ES - année 2001-2002.
N.S. n° 2001-097 du 7-6-2001 (NOR : MENE0101238N)
page 1302 Instructions pédagogiques (RLR : 525-0)
Éducation au développement et à la solidarité internationale.
N.S. n° 2001-095 du 7-6-2001 (NOR : MENC0101208N)
page 1304 Fichiers informatisés (RLR : 505-4)
Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des passages des élèves à l'infirmerie des EPLE.
A. du 4-5-2001. JO du 31-5-2001 (NOR : MENE0101004A)
page 1305 Activités éducatives (RLR : 554-9)
Concours "Imagine la première pièce de collection française en euro".
N.S. n° 2001-101 du 7-6-2001 (NOR : MENE0101244N)

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PERSONNELS
page 1307 Personnels des bibliothèques (RLR : 626-2a)
Statut particulier du corps des biliothécaires.
D. n° 2001-325 du 13-4-2001. JO du 15-4-2001
(NOR : MENF0100248D)
page 1311 Personnels des bibliothèques (RLR : 626-4a)
Dispositions statutaires applicables au corps des assistants des bibliothèques.
D. n° 2001-326 du 13-4-2001. JO du 15-4-2001
(NOR : MENF0100251D)
page 1314 Personnels des bibliothèques (RLR : 626-3b)
Modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des biliothécaires adjoints spécialisés.
D. n° 2001-327 du 13-4-2001. JO du 15-4-2001
(NOR : MENF0100252D)

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MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1317 Nomination
IGAENR.
D. du 25-4-2001. JO du 28-4-2001 (NOR : MENI0100943D)
page 1317 Nomination
IGAENR.
D. du 22-5-2001. JO du 26-5-2001 (NOR : MENI0100959D)

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1318 Vacances de postes
Proviseurs vie scolaire.
Avis du 7-6-2001 (NOR : MENA0101263V)
page 1318 Vacance de poste
Poste d'administrateur système au secrétariat général de la défense nationale.
Avis du 7-6-2001 (NOR : MENA0101246V)

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