Sommaire

ORGANISATION GÉNÉRALE
- page 1137 Administration académique
(RLR : 140-2g)
Délégation de pouvoirs en matière de gestion de certains personnels des services déconcentrés.
A. du 28-5-1999. JO du 4-6-1999 (NOR : MENA9901167A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 1139 Institut européen de commerce et de gestion de la Rochelle
(RLR : 443-1)
Autorisation à délivrer un diplôme.
A. du 28-5-1999. JO du 4-6-1999 (NOR : MENS9901159A)
- page 1139 École supérieure de commerce du Havre
(RLR : 443-1)
Modification du règlement pédagogique.
A. du 28-5-1999. JO du 4-6-1999 (NOR : MENS9901158A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 1141 Baccalauréat
(RLR : 543-1a)
Baccalauréats professionnels en Nouvelle-Calédonie - session 1999.
Avis du 5-6-1999. JO du 5-6-1999 (NOR : MENE9901169V)
- page 1141 Activités éducatives
(RLR : 554-9)
Concours public pour la création de modèles d'écriture cursive.
C. n° 99-082 du 10-6-1999 (NOR : SCOE9900890C)
- page  1144 Partenariat
(RLR : 936-2)
Convention entre le MEN et l'Union sportive de l'enseignement du premier degré.
Convention du 9-4-1999 (NOR : MENE9900989X)

PERSONNELS
- page 1147 Professeurs des écoles
(RLR : 726-0)
Intégration d'instituteurs dans le corps des professeurs des écoles.
A. du 27-5-1999. JO du 1-6-1999 (NOR : MENP9901186A)
- page  1149 Notation
(RLR : 803-0)
Notation des professeurs d'enseignement général de collège.
N.S n° 99-083 du 10-6-1999 (NOR : MENP9900993N)
- page 1151 CNDP
(RLR : 628-0)
Commission paritaire.
A. du 9-6-1999 (NOR : MENF9901211A)
- page 1151 Comité central d'hygiène et sécurité
(RLR : 610-8)
Compte-rendu de la réunion de CCHS.
Réunion du 22-3-1999 (NOR : MENA9901219X)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 1155 Nominations
Commissions paritaires à l'administration centrale du MEN.
A. du 9-6-1999 (NOR : MEND9901270A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 1157 Vacance de poste
SGASU de l'inspection académique de la Manche.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MENA9901236V)
- page 1158 Vacance de poste
SGASU dans l'académie de Nantes.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MENA9901235V)
- page 1158 Vacance de poste
SGASU dans l'académie de Rennes.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MENA9901247V)
- page 1159 Vacance de poste
CASU au vice-rectorat de Polynésie française.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MENA9901246V)
- page 1160 Vacance de poste
Poste au centre médical de Chanay.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MENA9901244V)
- page 1160 Vacance de poste
Poste à la clinique Dupré à Sceaux.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MENA9901243V)
- page 1161 Vacances de postes
Postes à la grande chancellerie de la Légion d'honneur.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MENA9901245V)
- page 1162 Vacance de poste
Poste au Futuroscope à Poitiers.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MEND9901271V)
- page 1162 Vacances de postes
Postes à la Fédération nationale du sport universitaire.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MENP9901218V)
- page 1163 Vacance de poste
Professeur au CNED, institut de Lyon.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MENY9901212V)
- page 1163 Vacance de poste
Professeur au CNED, institut de Rennes.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MENY9901249V)
- page 1164 Vacance de poste
Professeur au CNED, institut de Vanves.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MENY9901210V)
- page 1164 Vacance de poste
Agent comptable à l'université de Poitiers.
Avis du 9-6-1999 (NOR : MENA9901248V)