Sommaire

Mesures pour le collège des années 2000
(pages I à X)
oPréambule.
oHeures de remise à niveau en 6ème et aide individualisée en 5ème.
C. n° 99-105 du 12-7-1999 (NOR : MENE9901458C)
oPrésentation et contenu des bulletins trimestriels.
C. n° 99-104 du 28-6-1999 (NOR : SCOE9901441C)
(modèle de bulletin trimestriel format A3 joint)

ORGANISATION GÉNÉRALE
- page 1307 Administration centrale du MEN (RLR : 120-1)
Attributions de fonctions.
A. du 6-7-1999 (NOR : MEND9901492A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 1314 Établissements de recherche (RLR : 412-9)
Règlement intérieur du comité d'hygiène et de sécurité du CEMAGREF.
A. du 23-6-1999 (NOR : MENT9901410A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 1318 Brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4a)
Création de groupements de spécialités de BTS.
N.S. n° 99-101 du 7-7-1999 (NOR : MENS9901220N)
- page 1320 Baccalauréat (RLR : 543-1b)
Baccalauréat professionnel, spécialité métiers de la sécurité, option police nationale.
Avis du 30-6-1999. JO du 30-6-1999 (NOR : MENE9901375V)
- page 1321 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-5)
Contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes.
A. du 21-5-1999. JO du 2-7-1999 (NOR : MENF9901087A)
- page 1322 Partenariat (RLR : 549-9)
Convention entre le MEN et le ministère de l'équipement relative à l'enseignement aéronautique. Convention du 9-7-1999 (NOR : MENE9901092X)

PERSONNELS
- page 1325 Inspection générale de l'éducation nationale (RLR : 630-1)
Programme de travail de l'IGEN - année 1999-2000.
Note du 9-7-1999 (NOR : MENI9901446X)
- page 1325 Personnels non enseignants (RLR : 624-1 ; 624-4)
Obligations de service des personnels ouvriers et de laboratoire du MEN.
C. n° 99-102 du 8-7-1999 (NOR : MENA9901517C)
- page 1333 Enseignement primaire (RLR : 723-1)
Suppression d'écoles annexes d'un IUFM.
A. du 18-6-1999. JO du 26-6-1999 (NOR : MENE9901200A)
- page 1333 Enseignement primaire (RLR : 723-1)
Suppression d'une école annexe d'une ex-école normale.
A. du 9-6-1999. JO du 17-6-1999 (NOR : MENE9901199A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 1334 Nomination Adjoint à la doyenne de l'IGEN.
A. du 5-7-1999 (NOR : MENI9901407A)
- page 1334 Nomination IGAEN adjoint.
D. du 17-6-1999. JO du 22-6-1999 (NOR : MENI9901075D)
- page 1334 Désignations et renouvellement
Correspondants académiques.
A. du 6-7-1999 (NOR : MENI9901453A)
- page 1335 Nomination
Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs d'Annecy.
A. du 24-6-1999. JO du 1-7-1999 (NOR : MENS9901387A)
- page 1335 Cessations de fonctions et nominations
Directeurs adjoints d'IUFM.
A. du 23-6-1999. JO du 1-7-1999 (NOR : MENS9901343A)
- page 1335 Nomination DAET-DAFCO de l'académie de Dijon.
A. du 7-7-1999 (NOR : MENA9901462A)
- page 1335 Nominations CAP des conservateurs généraux des bibliothèques.
A. du 23-6-1999 (NOR : MENA9901427A)
- page 1336 Nominations CAP des conservateurs des bibliothèques.
A. du 23-6-1999 (NOR : MENA9901425A)
- page 1337 Nominations CAP des bibliothécaires.
A. du 28-4-1999 (NOR : MENA9901422A)
- page 1338 Nominations Comité médical ministériel du MEN.
A. du 5-7-1999 (NOR : MENA9901405A)
- page 1339 Nominations Composition des groupes techniques disciplinaires.
Listes du 6-7-1999 (NOR : MENE9901464K)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 1342 Vacance de poste Secrétaire général de l'université Aix-Marseille III.
Avis du 6-7-1999 (NOR : MENA9901465V)
- page 1343 Vacance de poste SGASU de l'inspection académique des Côtes-d'Armor.
Avis du 6-7-1999 (NOR : MENA9901466V)
- page 1343 Vacance de poste SGASU à l'académie de Poitiers.
Avis du 7-7-1999 (NOR : MENA9901467V)
- page 1344 Vacance de poste Directeur du CRDP de l'académie de Dijon.
Avis du 6-7-1999 (NOR : MENA9901463V)
- page 1345 Vacance de poste Poste à la DESCO.
Avis du 9-7-1999 (NOR : MEND9901524V)
- page 1345 Vacance de poste Professeur au CNED, institut de Toulouse.
Avis du 5-7-1999 (NOR : MENY9901414V)
- page 1346 Vacance de poste Agent comptable de l'université Nancy II.
Avis du 5-7-1999 (NOR : MENA9901416V)
- page 1346 Vacance de poste Poste à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.
Avis du 6-7-1999 (NOR : MENE9901454V)