ORGANISATION GÉNÉRALE

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND9901492A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 6-7-1999
MEN
DA B1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 97-707 du
11-6-1997 ; A. du 7-1-1998 mod.

Article 1 -
L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
Au lieu de :
DT A 2 - Département biotechnologies, médicaments, agro-alimentaire
Lire :
DT A 2 - Département bio-ingénierie
B - Sous-direction des technologies éducatives et des technologies de l'information et de la communication
DT B 3 - Bureau du développement des entreprises en technologies nouvelles
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Vincent George, ingénieur de recherche
Lire :
M. Gilles Braun, professeur agrégé
C - Sous-direction de l'innovation et du développement technologique
Au lieu de :
DT C 4 - Bureau de la gestion de la formation et de l'emploi
Lire :
DT C 4 - Bureau de l'action régionale, de la formation et de l'emploi

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Adjoints au directeur
M. Jacques Bernard, agent contractuel
M. Maurice Garden, professeur des universités
Conseillers scientifiques du directeur
- Mathématiques-informatique
M. Claude Puech, professeur des universités
- Physique-sciences pour l'ingénieur
Mme Michèle Leduc, directeur de recherche
- Sciences de la Terre, de l'univers et de l'environnement
M. Adophe Nicolas, professeur des universités
- Chimie
M. Marc Fontecave, professeur des universités
- Sciences de la vie, biologie, médecine
M. Michel Fougereau, professeur des universités
- Sciences humaines et sociales
M. Robert Ilbert, professeur des universités
- Économie, droit, gestion, sciences politiques
M. Antoine Lyon-Caen, professeur des universités
Conseil des directeurs de programmes
- Programme cognitique
Mme Catherine Fuchs, directeur de recherche
- Programme génomique
M. Jacques Demaille, professeur des universités
- Programme sida-paludisme
Mme France Agid, directeur de recherche
- Programme travail
M. François Gaudu, professeur des universités
- Programme ville
Mme Élisabeth Dupont-Kerlan, ingénieur en chef des Ponts et chaussées
Adjoint
M. Francis Godard, directeur de recherche

Mission scientifique universitaire (commune à la direction de l'enseignement supérieur)
Chef de la mission
M. Maurice Garden, professeur des universités
- Département des mathématiques et informatique
Directeurs scientifiques
M. Didier Arques, professeur des universités
M. Jean-Marc Deshouillers, professeur des universités
- Département de la physique et des sciences pour l'ingénieur
Directeur scientifique
M. Roger Maynard, professeur des universités
- Département des sciences de la Terre et de l'univers
Directeur scientifique
M. Yves Gaudemer, professeur des universités
- Département de la chimie
Directeur scientifique
M. Roger Guilard, professeur des universités
- Département biologie, médecine, santé
Directeur scientifique
Mme Danielle Hoursiangou, maître de conférences
- Département des sciences de l'homme et des humanités
Directeur scientifique
Mme Claude-Isabelle Brelot, professeur des universités
- Département des sciences de la société
Directeur scientifique
M. Roger Frydman, professeur des universités
. Conseillers d'établissement
M. Bernard Alluin, professeur des universités, coordonnateur des conseillers
M. Michel Bornancin, professeur des universités
M. Michel Cormier, professeur des universités
M. Yves Escoufier, professeur des universités
M. Bernard Etlicher, professeur des universités
M. Gérard Fontaine, professeur des universités
M. Gilbert Knaub, professeur des universités
M. Claude Larsonneur, professeur des universités
M. Michel Leduc, professeur des universités
M. Pierre Méry, professeur des universités
M. Bernard Miege, professeur des universités
M. Alain Nemoz, professeur des universités
M. Michel Pereyre, professeur des universités
M. Alain Tranoy, professeur des universités
A - Sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales
Mme Anne Giami, sous-directeur
DR A 1 - Bureau des contrats pluriannuels
Chef du bureau
M. Francis Gallet, attaché principal d'administration centrale
DR A 2 - Bureau des formations doctorales, des écoles normales supérieures et des écoles françaises à l'étranger
Chef du bureau
Mme Micheline Belin, attaché principal d'administration centrale
DR A 3 - Bureau des allocations de recherche, du monitorat et du post-doctorat
Chef du bureau
M. Yves Fau, attaché principal d'administration centrale
DR A 4 - Bureau des actions concertées et des affaires générales
Chef du bureau
M. Claude Guichard, attaché principal d'administration centrale
B - Mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées
Chef de la mission
N...
Adjoint au chef de la mission
Mme Brigitte Vogler, ingénieur de recherche
DR B 1 - Bureau de la culture scientifique et technique et de la communication
Chef du bureau
Mme Mireille Morelli-Kotsikos, conseiller d'administration scolaire et universitaire
DR B 2 - Bureau de l'information scientifique et technique
Chef du bureau
Mme Ghislaine Filliatreau, chargé de recherche
DR B 3 - Bureau des musées et du patrimoine scientifique et technique
Chef du bureau
Mme Brigitte Levy, ingénieur de recherche
C - Sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche
M. Gérard Ghys, sous-directeur
DR C 1 - Bureau des structures et de l'emploi scientifique
Chef du bureau
Mme Nelly Mathieu, attaché principal d'administration centrale
DR C 2 - Bureau des organismes de recherche
Chef du bureau
Mme Martine Veyret, ingénieur de recherche
DR C 3 - Bureau du budget civil de la recherche et du développement et du financement des programmes
Chef du bureau
M. Jean-Pierre Charlemagne, ingénieur de recherche
DR C 4 - Bureau des relations internationales
Chef du bureau
Mme Françoise Rabain, attaché d'administration centrale

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (DES)
Ajouter :
Mission scientifique universitaire (commune à la direction de la recherche)
Chef de la mission
M. Maurice Garden, professeur des universités
- Département des mathématiques et informatique
Directeurs scientifiques
M. Didier Arques, professeur des universités
M. Jean-Marc Deshouillers, professeur des universités
- Département de la physique et des sciences pour l'ingénieur
Directeur scientifique
M. Roger Maynard, professeur des universités
- Département des sciences de la Terre et de l'univers
Directeur scientifique
M. Yves Gaudemer, professeur des universités
- Département de la chimie
Directeur scientifique
M. Roger Guilard, professeur des universités
- Département biologie, médecine, santé
Directeur scientifique
Mme Danielle Hoursiangou, maître de conférences
- Département des sciences de l'homme et des humanités
Directeur scientifique
Mme Claude-Isabelle Brelot, professeur des universités
- Département des sciences de la société
Directeur scientifique
M. Roger Frydman, professeur des universités
. Conseillers d'établissement
M. Bernard Alluin, professeur des universités, coordonnateur des conseillers
M. Michel Bornancin, professeur des universités
M. Michel Cormier, professeur des universités
M. Yves Escoufier, professeur des universités
M. Bernard Etlicher, professeur des universités
M. Gérard Fontaine, professeur des universités
M. Gilbert Knaub, professeur des universités
M. Claude Larsonneur, professeur des uni-versités
M. Michel Leduc, professeur des universités
M. Pierre Méry, professeur des universités
M. Bernard Miege, professeur des universités
M. Alain Nemoz, professeur des universités
M. Michel Pereyre, professeur des universités
M. Alain Tranoy, professeur des universités

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
A - Service des formations
Mission de l'adaptation et de l'intégration scolaire
Au lieu de :
Mme Michelle Palauqui, inspecteur de l'éducation nationale
Lire :
Mme Marie-Claude Mège-Courteix, inspecteur de l'éducation nationale
Sous-direction des formations professionnelles
DESCO A 7 - Bureau de la formation professionnelle initiale, de l'apprentissage et de l'insertion
Chef du bureau
Au lieu de :
N...
Lire :
Mme Maryannick Malicot, inspecteur de l'éducation nationale

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
Adjoints au directeur
M. Pierre-Yves Duwoye, chef de service
Mme Claudine Peretti, chef de service
Mission à la déconcentration
Mlle Frédérique Gerbal, attaché principal d'administration centrale
Mission des relations sociales
Mme Élisabeth Doucet, inspecteur de l'éducation nationale
Cellule informatique
M. Ange Simon, ingénieur d'études
A - Sous-direction des statuts et de la réglementation
Mme Monique Ennajoui, administrateur civil
DPE A 1 - Bureau des affaires statutaires et réglementaires des enseignants du premier et du second degré
Chef du bureau
M. Jean-Paul Peton, attaché principal d'administration centrale
DPE A 2 - Bureau des statuts des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
Chef du bureau
M. Jean-Éric Soyez, administrateur civil
DPE A 3 - Bureau de la réglementation des recrutements
Chef du bureau
M. Jean Deroy, attaché principal d'administration centrale
B - Sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle
Mme Dominique Frusta-Gissler, sous-directeur
DPE B 1 - Bureau du contrôle de la gestion déconcentrée du premier degré
Chef du bureau
M. Didier Augeral, attaché principal d'administration centrale
DPE B 2 - Bureau de la gestion prévisionnelle des enseignants du second degré
Chef du bureau
N...
DPE B 3 - Bureau de la gestion prévisionnelle des enseignants du supérieur
Chef du bureau
Mme Marie-France Ponsot, ingénieur de recherche
C - Sous-direction des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie
M. Alain Gombert, administrateur civil
DPE C 1 - Bureau d'analyse et de contrôle de gestion
Chef du bureau
Mme Marie-France Mathieu, conseiller d'administration scolaire et universitaire
DPE C 2 - Bureau de gestion des professeurs des disciplines littéraires, linguistiques et artistiques et sciences humaines
Chef du bureau
Mme Brigitte Cosson-Ladet, attaché principal d'administration centrale
DPE C 3 - Bureau de gestion des professeurs des disciplines scientifiques et des professeurs d'éducation physique et sportive
Chef du bureau
M. Jean-Pierre Roques, attaché principal d'administration centrale
DPE C 4 - Bureau de gestion des professeurs de lycée professionnel, des person-nels de disciplines technologiques, des personnels d'éducation, de documentation et d'orientation
Chef du bureau
M. Maurice Pitel, attaché principal d'administration centrale
DPE C 5 - Bureau des enseignants du premier degré détachés et de l'affectation des personnels dans les territoires d'outre-mer
Chef du bureau
M. René Coti, attaché principal d'administration centrale
DPE C 6 - Bureau des personnels des lycées et collèges détachés et du recrutement des personnels pour l'enseignement à l'étranger
Chef du bureau
M. Marcel Goulier, attaché principal d'administration centrale
Cellule des affaires contentieuses et disciplinaires
Mme Colette Damiot, attaché d'administration centrale
D - Sous-direction des personnels enseignants du supérieur
M. Hervé De Monts De Savasse, administrateur civil
DPE D 1 - Bureau des affaires communes, des personnels des grands établissements et des personnels à statut spécifique
Chef du bureau
M. Jacques Simon, attaché principal d'administration centrale
DPE D 2 - Bureau des lettres et des sciences humaines
Chef du bureau
M. Noël Herrmann, attaché principal d'administration centrale
DPE D 3 - Bureau du droit, de l'économie et de la gestion
Chef du bureau
M. Gérard Cordier, attaché principal d'administration scolaire et universitaire
DPE D 4 - Bureau des sciences
Chef du bureau
M. Michel Perros, attaché principal d'administration centrale
DPE D 5 - Bureau des personnels de santé
Chef du bureau
M. Charles Jobert, attaché principal d'administration centrale
E - Sous-direction du recrutement
M. Jean-Pierre Deloche, administrateur civil
DPE E 1 - Bureau d'organisation des concours de recrutement des professeurs agrégés et certifiés et des personnels d'éducation et d'orientation
Chef du bureau
Mme Marie-Thérèse Pourchasse, attaché principal d'administration centrale
DPE E 2 - Bureau d'organisation des concours de recrutement et de prérecrutement des professeurs de lycées professionnels et des professeurs certifiés des disciplines technologiques
Chef du bureau
M. Jean Grévoz, attaché principal d'administration centrale
DPE E 3 - Bureau de la gestion des personnels enseignants stagiaires d'éducation et d'orientation des lycées et collèges
Chef du bureau
M. Jean-François Charlet, attaché principal d'administration centrale
DPE E 4 - Bureau de l'organisation du recrutement des personnels de l'enseignement supérieur
Chef du bureau
M. Michel Maurage, conseiller d'administration scolaire et universitaire

DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)
B - Sous-direction des personnels d'encadrement
Supprimer :
DPATE B 2 - Bureau des inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie
Chef du bureau
M. Jean-Pierre Pressac, attaché principal d'administration centrale
Supprimer :
DPATE B 3 - Bureau des inspecteurs de l'éducation nationale
Chef du bureau par intérim
M. Jean-Pierre Pressac, attaché principal d'administration centrale
Ajouter :
DPATE B 2 - Bureau des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale
Chef du bureau
M. Jean-Pierre Pressac, attaché principal d'administration centrale
Au lieu de :
DPATE B 4 - Bureau des personnels de direction des lycées et collèges
Lire :
DPATE B 3 - Bureau des personnels de direction des lycées et collèges
C - Sous-direction des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
Au lieu de :
DPATE C 1 - Bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé
Lire :
DPATE C 1 - Bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé
Au lieu de :
D - Sous-direction de la formation des personnels
Lire :
D - Sous-direction de la formation des personnels, assistée d'un conseil de perfectionnement

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
Ajouter :
Bureau d'études
Chef du bureau
N...
C - Sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
DAF C 1 - Bureau de la coordination statutaire et des indemnités
Chef du bureau
Au lieu de :
Mme Anne Gaillard, administrateur civil
Lire :
M. Henri Ribieras, attaché principal d'administration centrale

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)
Adjoints au directeur
M. Bernard Blanc, chef de service
M. Jean Rafenomanjato, administrateur civil
Mission de suivi de l'encadrement supérieur
M. André Rot, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
A - Service du pilotage des services académiques
M. Bernard Blanc, chef de service
Sous-direction de l'informatique de gestion et de communication
M. Marc Rolland, administrateur civil
DA A 1 - Bureau des applications nationales
Chef du bureau
Mme Nicole Hernandez, ingénieur de recherche
DA A 2 - Bureau de l'informatique de communication
Chef du bureau
M. Bruno Berrezaie, ingénieur de recherche
DA A 3 - Bureau des études techniques et des plans d'informatisation
Chef du bureau
M. Michel Blanché, ingénieur de recherche
DA A 4 - Centre d'études, de réalisation et de traitement de l'information
M. Gilles Tricoche, attaché principal d'administration centrale
Sous-direction des moyens des services et du patrimoine
Mme Nicole Faget, sous-directeur
DA A 5 - Bureau des missions et des déplacements
Chef du bureau
Mme Dominique Belascain, attaché principal d'administration centrale
DA A 6 - Bureau du budget et des emplois
Chef du bureau
Mme Mathilde Baéza, attaché principal d'administration scolaire et universitaire
DA A 7 - Bureau de l'équipement et du fonctionnement des services académiques
Chef du bureau
Mme Annie Bréard, attaché principal d'administration scolaire et universitaire
DA A 8 - Bureau de la gestion du patrimoine
Chef du bureau
Mme Marcelle Davids, attaché principal d'administration scolaire et universitaire
B - Sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale
M. Philippe Garnier, administrateur civil
DA B 1 - Bureau des affaires générales et des emplois
Chef du bureau
Mme Laura Ortusi, administrateur civil
DA B 2 - Bureau de gestion des personnels
Chef du bureau
M. Pascal Ponsart-Ponsart, administrateur civil
Adjoint au chef de bureau
Mme France Bosle, attaché principal d'administration centrale
DA B 3 - Bureau de gestion des personnels de l'administration de la recherche
Chef du bureau
M. Jacques Antoine, attaché principal d'administration centrale
DA B 4 - Bureau de la formation des personnels de l'administration centrale
Chef du bureau
M. Patrick Debut, attaché principal d'administration centrale
DA B 5 - Bureau de l'informatique de l'administration centrale et de la recherche
Chef du bureau
M. Jean Cervoni, ingénieur
C - Sous-direction de la logistique de l'administration centrale
M. Jean-Marie Hubert, administrateur civil
DA C 1 - Bureau des études et de la gestion administrative et financière
Chef du bureau
Mme Dominique Ducrocq, attaché principal d'administration centrale
DA C 2 - Bureau de l'ingénierie, de la maintenance et de la sécurité
Chef du bureau
M. Rémy Gicquel, attaché principal d'administration centrale
DA C 3 - Bureau des communications, de la bureautique et de la gestion électronique des documents
Chef du bureau
M. Philippe Christmann, attaché principal d'administration centrale
DA C 4 - Bureau des prestations de services
Chef du bureau
M. Noureddine Mézouar, attaché d'administration centrale
DA C 5 - Bureau de la logistique et des moyens de fonctionnement de l'administration de la recherche
Chef du bureau
M. Francis Jeunesse, ingénieur de recherche
D - Mission de la communication
M. Alain Thyreau, agent contractuel
Adjoint au chef de la mission
Mme Colette Pâris, agent contractuel
DA D 1 - Bureau des réseaux documentaires et de l'information
Chef du bureau
Mme Odile Sabadie, attaché principal d'administration scolaire et universitaire
DA D 2 - Bureau de la presse
Chef du bureau
Mme Chantal Desnoues, attaché d'administration centrale
DA D 3 - Bureau des publications écrites et télématiques et de la communication interne
Chef du bureau
Mme Jacqueline Pelletier, attaché principal d'administration centrale
DA D 4 - Bureau de la communication externe
Chef du bureau
Mlle Anne Demangeot, professeur certifié
Département des archives Éducation
Chef du département
Mme Élise Franque, conservateur du patrimoine
Département des archives Recherche
Chef du département
Mme Ghislaine Bidault, documentaliste
E - Mission de la modernisation
M. Philippe Lhermet, secrétaire général d'administration scolaire et universitaire

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
Ajouter :
C - Mission de prévention et de lutte contre les violences
Cellule de prévention des violences sexuelles en milieu scolaire
Mme Catherine Champrenault, magistrat
M. Yves Bottin, inspecteur général de l'éducation nationale
Cellule chargée de la prévention des phénomènes sectaires dans l'éducation nationale
M. Daniel Groscolas, inspecteur général de l'éducation nationale
M. Maurice Blanc, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Cellule SOS violences
N...
Au lieu de :
C - Mission de la codification
Lire :
D - Mission de la codification

DÉLÉGATION AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET À LA COOPÉRATION (DRIC)
Supprimer :
Mission de préfiguration de l'établissement public de coopération éducative
N...
Ajouter :
Mission de suivi et de réinsertion des personnels en poste à l'étranger
N...
Ajouter :
Conseil d'orientation de la politique des relations internationales
N...
Article 2 -
La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 6 juillet 1999
Le ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE