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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale
 

N°26 du 1er juillet

1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/26/som.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

Sommaire


ORGANISATION GÉNÉRALE
- page 1226 Administration centrale du MEN
(RLR : 120-1)

Organisation de l'administration centrale du MEN.
A. du 17-6-1999. JO du 19-6-1999 (NOR : MEND9901053A)
- page 1231 Administration centrale du MEN
(RLR : 120-1)

Organisation des sous-directions de l'administration centrale du MEN.
A. du 17-6-1999. JO du 19-6-1999 (NOR : MEND9901054A)


RÈGLEMENTATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
- page 1235 Dépenses publiques
(RLR : 332-1d)

Institution de régies de recettes auprès de certains services du MEN.
A. du 7-6-1999. JO du 15-6-1999 (NOR : MENF9901228A)


ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 1236 Classes préparatoires aux grandes écoles
(RLR : 472-1)

Programme de culture générale de certaines CPGE - année 1999-2000.
A. du 10-6-1999. JO du 18-6-1999 (NOR : MENS9901257A)
- page 1236 Classes préparatoires aux grandes écoles
(RLR : 471-0)

Thème de certains travaux d'initiative personnelle encadrés - année 1999-2000.
N.S. n° 99-095 du 23-6-1999 (NOR : MENS9901332N)
- page 1236 Études odontologiques
(RLR : 432-5)

Orientations thématiques du troisième cycle court.
A. du 20-5-1999. JO du 11-6-1999 (NOR : MENS9901221A)
- page 1239 Bourses
(RLR : 452-0)

Modalités d'attribution des bourses de mérite.
C. n° 99-096 du 23-6-1999 (NOR : MENS9901317C)
- page 1240 Discipline
(RLR : 453-0 ; 540-0)

Décisions des sections disciplinaires .
Décisions du 5-11-1998 au 9-3-1999 (NOR : MENS9901346S)


ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 1244 Diplômes professionnels
(RLR : 543-0a ; 545-0a)

Conditions de délivrance du BEP et du CAP par la voie des unités capitalisables.
A. du 4-6-1999. JO du 12-6-1999 (NOR : MENE9901198A)
- page 1245 Brevet d'études professionnelles
(RLR : 543-0b)

BEP des industries et commerces des boissons.
A. du 7-6-1999. JO du 15-6-1999 (NOR : MENE9900883A)
- page 1245 Mention complémentaire
(RLR : 545-2)

Mention complémentaire "employé barman".
A. du 4-5-1999. JO du 12-5-1999 (NOR : MENE9900508A)


PERSONNELS
- page 1249 Concours
(RLR : 820-2e)

Concours externe et interne de l'agrégation de philosophie - session 2000.
Note du 22-6-1999 (NOR : MENP9901342X)
- page 1250 Concours
(RLR : 822-3)

CAPES d'italien - session 2000.
Rectificatif du 23-6-1999 (NOR : MENP9900839Z)
- page 1250 Concours
(RLR : 822-3)

Épreuve facultative de tahitien au CAPES.
A. du 7-5-1999. JO du 10-6-1999 (NOR : MENP9900590A)
- page 1250 Tableau d'avancement
(RLR : 726-0)

Accès à la hors-classe des professeurs des écoles - rentrée 1999.
N.S n° 99-097 du 23-6-1999 (NOR : MENP9901371N)
- page 1252 E RRATUM
Cette modification a déjà été portée sur le Bo N° 24 du 17 juin
Comité central d'hygiène et sécurité
(RLR : 610-8)

Compte-rendu de la réunion de CCHS.
Réunion du 22-3-1999 (NOR : MENA99001219X)


MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 1253 Nomination
Secrétaire général de l'académie d'Aix-Marseille.
A. du 23-3-1999. JO du 17-6-1999 (NOR : SCOA9901273A)
- page 1253 Nomination
Secrétaire général de l'académie de la Réunion.
A. du 23-3-1999. JO du 17-6-1999 (NOR : SCOA9901272A)
- page 1253 Cessations de fonctions et nominations
Directeurs adjoints à l'IUFM d'Aix-Marseille.
A. du 8-6-1999. JO du 16-6-1999 (NOR : MENS9901216A)
- page 1254 Réintégration
Directeur adjoint à l'IUFM d'Aix-Marseille.
A. du 8-6-1999. JO du 16-6-1999 (NOR : MENS9901156A)
- page 1254 Cessation de fonctions et nomination
Directeur adjoint à l'IUFM de Caen.
A. du 10-6-1999. JO du 18-6-1999 (NOR : MENS9901258A)
- page 1254 Cessation de fonctions
Directeur adjoint à l'IUFM de Lille.
A. du 8-6-1999. JO du 16-6-1999 (NOR : MENS9901157A)
- page 1254 Nominations
Directeurs de CIES.
Arrêtés du 23-6-1999 (NOR : MENR9901320A et NOR : MENR9901321A)
- page 1255 Nominations
Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes.
Décision du 9-6-1999 (NOR : MENT9901352S)
- page 1255 Nominations
Conseil de l'évaluation.
A. du 23-6-1999 (NOR : MENK9901347A)


INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 1257 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université du littoral - Côte d'Opale.
Avis du 23-6-1999 (NOR : MENA9901354V)
- page 1258 Vacance de poste
Chargé de mission à la DESCO.
Avis du 25-6-1999 (NOR : MEND9901376V)
- page 1258 Vacance de poste
CASU au CROUS de Limoges.
Avis du 23-6-1999 (NOR : MENA9901367V)
- page 1259 Vacance de poste
CASU au CROUS de Lyon-Saint-Étienne.
Avis du 23-6-1999 (NOR : MENA9901369V)
- page 1260 Vacance de poste
Enseignant à Saint-Pierre-et-Miquelon.
Avis du 23-6-1999 (NOR : MENP9901372V)
- page 1260 Vacances de postes
Postes en CRDP et CDDP et poste au CLEMI.
Avis du 23-6-1999 (NOR : MENF9901337V)
- page 1264 Vacances de postes
Postes au CNDP, CRDP et CDDP
Avis du 24-6-1999 (NOR : MENF9901402V)
- page 1270 Vacance de poste
Agent comptable de l'université Paris XII - Val-de-Marne.
Avis du 23-6-1999 (NOR : MENA9901353V)
- page 1270 Vacance de poste
Infirmier(e) conseiller technique.
Avis du 23-6-1999 (NOR : MENA9901368V)
- page 1271 Vacance de poste
Poste relevant du ministère des affaires étrangères.
Avis du 23-6-1999 (NOR : MENC9901318V)
- page 1271 Vacance de poste
Professeur à l'école polytechnique fédérale de Lausanne.
Avis du 23-6-1999 (NOR : MENC9901319V)