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  accueil B.O. 2003 n° 37 du 9 octobre - sommaire

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N° 37 du 9 octobre 2003 - Sommaire


ENCART
Personnels ITARF de catégories A et B :
guide 2003 pour la saisie des voeux d'affectation par internet des lauréats de concours

Avis du 25-9-2003 (NOR : MENA0302096V)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 2139 administration académique (RLR : 140-2g ; 143-2)
Délégation de pouvoirs aux recteurs d’académie et aux IA-DSDEN en matière de recrutement et de gestion de certains agents non titulaires des services déconcentrés et des établissements publics relevant du MEN - ARRÊTÉ DU 11-9-2003 JO DU 23-9-2003 (NOR  MENA0301825A )

TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 2142 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-5 )
Versements au titre du capital décès - ARRÊTÉ DU 19-9-2003 JO DU 27-9-2003 (NOR  MENF0302050A )

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 2143 ENS de Fontenay - Saint-Cloud (RLR : 441-0c)
conditions d’admission à l’École normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud (NOR  MENS0301857A )
page 2149 enseignement supérieur privé (RLR : 443-0 )
Renouvellement de l’autorisation des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 22-8-2003 JO DU 23-9-2003 (NOR  MENS0301717A )
page 2152 constructions universitaires (RLR : 174-0)
Déconcentration de la procédure d’expertise des projets de constructions universitaires - CIRCULAIRE N°2003-151 DU 26-9-2003 (NOR  MENS0302126C )
page 2154 classes préparatoires aux grandes écoles (RLR : 473-1 )
Programme de certaines options des CPGE littéraires - RECTIFICATIF DU 25-9-2003 (NOR  MENS0301341Z )

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2155 baccalauréat (RLR : 933-6)
Épreuves d’éducation physique et sportive aux baccalauréats général et technologique : ajustement du référentiel national - NOTE DE SERVICE N°2003-154 DU 2-10-2003 (NOR  MENE0302027N )
page 2171 baccalauréat (RLR : 544-1c)
Baccalauréat technologique "techniques de la musique et de la danse" - ARRÊTÉ DU 11-9-2003 JO DU 23-9-2003 (NOR  MENE0301976A )
page 2173 sécurité routière (RLR : 553-1)
Éducation à la sécurité routière - année 2003-2004 - NOTE DE SERVICE N°2003-153 DU 2-10-2003 (NOR  MENE0302149N )
page 2183 activités éducatives (RLR : 554-9)
Opération "le Parlement des enfants" - année 2004 - CIRCULAIRE N°2003-155 DU 2-10-2003 (NOR  MENE0302158C )

PERSONNELS

page 2187 mouvement
Changement de département des enseignants du premier degré - rentrée 2004 - NOTE DE SERVICE N°2003-156 DU 2-10-2003 (NOR  MENP0302164N )
page 2200 mutations (RLR : 716-0)
Mutations des personnels ITARF au 1er septembre 2004 - CIRCULAIRE N°2003-150 DU 25-9-2003 (NOR  MENA0302129C )
page 2204 mutations (RLR : 610-4f)
Candidatures à un poste relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger - année 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2003-152 DU 29-9-2003 (NOR  MEND0302150N )
page 2211 concours (RLR : 627-4)
Modalités d’organisation, nature des épreuves et programme des concours d’accès au corps des médecins de l’éducation nationale - ARRÊTÉ DU 28-8-2003 JO DU 12-9-2003 (NOR  MENA0301608A )
page 2215 comité central d’hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
CCHS ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche - RÉUNION DU 13-6-2003 (NOR  MENA0302094X )

MOUVEMENT DU PERSONNEL

page 2218 nomination
Directeur du CIES Aquitaine - ARRÊTÉ DU 29-9-2003 (NOR  MENS0302142A )
page 2218 nominations
CAP des assistants des bibliothèques - ARRÊTÉ DU 30-9-2003 (NOR  MENP0302156A )

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2219 vacance de poste
Secrétaire général de l’université d’Angers - AVIS DU 25-9-2003 (NOR  MEND0302090V )
page 2220 vacance d’emploi
Secrétaire général de l’IUFM de l’académie de Corse - AVIS DU 29-9-2003 (NOR  MEND0302143V )
page 2221 vacance de poste
CASU, directeur des ressources humaines de l’université de Pau et des Pays de l’Adour - AVIS DU 29-9-2003 (NOR  MEND0302144V )
page 2222 vacance de poste
Agent comptable de l’université Michel de Montaigne Bordeaux III - AVIS DU 26-9-2003 (NOR  MEND0302145V )

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