Article 1 - Le présent arrêté a pour objet de renouveler l’autorisation des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et d’organiser la procédure d’évaluation périodique prévue par l’arrêté du 8 mars 2001 susvisé.
L’évaluation périodique s’effectuera sur des cycles de six ans, par vague annuelle, selon la répartition géographique suivante :

Vague A : année 2004 (Nord-Est)

Académies d’Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Nancy-Metz, Reims et Strasbourg.

Vague B : année 2005 (Sud-Ouest et outre-mer)

Académies de Bordeaux, Limoges, Poitiers, Toulouse, Guadeloupe, Guyane, et Martinique.

Vague C : année 2006 (Ile-de-France)

Académie de Paris.

Vague D : année 2007 (Ile-de-France)

Académies de Créteil et Versailles.

Vague E : année 2008 (Nord-Ouest)

Académies de Caen, Nantes, Orléans-Tours, Rennes et Rouen.

Vague F : année 2009 (Sud-Est et outre-mer)

Académies d’Aix-Marseille, Clermont- Ferrand, Corse, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nice et la Réunion.
À compter de l’année 2010, l’évaluation périodique se déroulera, par cycle de six ans, selon les mêmes vagues annuelles.
Article 2 - Compte tenu des dispositions prévues à l’article 1er et des avis proposés par la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion, les établissements figurant dans le tableau ci-après annexé sont autorisés à délivrer à compter du 1er septembre 2003, pour les durées mentionnées, un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur.
Article 3 - Le directeur de l’enseignement supérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 août 2003

Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement supérieur
Jean-Marc MONTEIL


Annexe

ACADÉMIE	ÉTABLISSEMENT	LIBELLÉ COURT	Durée du visa à compter du 1-9-2003
Vague A
Amiens	École supérieure de commerce d’Amiens	ESC Amiens	1 an
Amiens	Institut supérieur d’administration et de management	ISAM Amiens	1 an
Dijon	École supérieure de commerce de Dijon	ESC Dijon	1 an
Lille	École supérieure de commerce de Lille	ESC Lille	1 an
Lille	École de hautes études commerciales du Nord	EDHEC Lille -Nice	1 an
Lille	Institut d’économie scientifique et de gestion	IESEG Lille	1 an
Reims	École supérieure de commerce de Reims	ESC Reims	1 an
Reims	Centre d’études supérieures européennes de management	CESEM Reims	1 an
Reims	École supérieure de commerce de Troyes	ESC Troyes	1 an
Vague B
Bordeaux	École supérieure de commerce de Bordeaux	ESC Bordeaux	2 ans
Bordeaux	École multinationale des affaires	EMA EBP	2 ans
Bordeaux	Institut des hautes études économiques et commerciales	INSEEC Bordeaux-Paris	2 ans
Bordeaux	École supérieure de commerce de Pau	ESC Pau	2 ans
Limoges	École de gestion et de commerce de Brive	EGC Brive	2 ans
Poitiers	École supérieure de commerce de La Rochelle	ESC La Rochelle	2 ans
Poitiers	Institut européen de commerce et de gestion de La Rochelle	IECG	2 ans
Toulouse	École supérieure de commerce de Toulouse	ESC Toulouse	2 ans
Vague C
Paris	École supérieure de management	ESCP-EAP Paris	3 ans
Paris	Académie commerciale internationale	ACI	3 ans
Paris	Institut de commerce international	ICI	3 ans
Paris	École supérieure de négociation commerciale	NEGOSUP	3 ans
Paris	Centre de perfectionnement aux affaires (Paris, Lille, Nice, Toulouse)	CPA	3 ans
Paris	École supérieure libre des sciences commerciales appliquées	ESLSCA Paris	1 an
Paris	Institut supérieur du commerce	ISC Paris	1 an
Paris	Institut de préparation à l’administration et à la gestion	IPAG	3 ans
Paris	Institut supérieur privé des sciences, techniques et économie commerciales	ISTEC Paris	3 ans
Paris	École commerciale de la chambre de commerce et d’industrie de Paris (Advancia)	ECCIP Paris	3 ans
Paris	École supérieure de gestion	ESG Paris	2 ans
Vague D
Créteil	Institut supérieur de technologie et management	ISTM	4 ans
Versailles	École des hautes études commerciales	HEC Jouy-en-Josas	4 ans
Versailles	Institut supérieur des affaires	ISA Jouy-en-Josas	4 ans
Versailles	École supérieure des sciences économiques et commerciales	ESSEC	4 ans
Versailles	École des praticiens du commerce international	EPSCI	4 ans
Versailles	École des dirigeants et créateurs d’entreprise	EDC	4 ans
Versailles	École supérieure du commerce extérieur	ESCE	3 ans
Vague E
Caen	Centre d’études supérieures européennes de Caen	CESEC	5 ans
Nantes	Audencia Nantes (école de management)	AUDENCIA	5 ans
Nantes	École supérieure des sciences commerciales d’Angers	ESSCA Angers	5 ans
Orléans-Tours	École supérieure de commerce et de management	ESCEM Tours/Poitiers	5 ans
Orléans-Tours	École de commerce et de gestion d’Orléans	ECG	5 ans
Rennes	École supérieure de commerce de Brest	ESC Brest	3 ans
Rennes	École supérieure de commerce de Rennes	ESC Rennes	5 ans
Rouen	École supérieure de commerce du Havre	ESC Le Havre	5 ans
Rouen	École supérieure de commerce de Rouen	ESC Rouen	5 ans
Rouen	Institut de formation internationale	IFI Rouen	5 ans
Vague F
Aix- Marseille	École supérieure de commerce de Marseille	ESC Marseille	6 ans
Aix- Marseille	Centre d’études supérieures européennes de management	CESEM Méditerranée	6 ans
Aix- Marseille	Institut supérieur d’études financières et d’ingénierie	ISEFI Marseille	1 an
Clermont-Ferrand	École supérieure de commerce de Clermont-Ferrand	ESC Clermont	6 ans
Grenoble	École supérieure de commerce de Chambéry	ESC Chambéry	3 ans
Grenoble	École supérieure de commerce de Grenoble	ESC Grenoble	6 ans
Lyon	École de management de Lyon	EM Lyon	6 ans
Lyon	Centre de perfectionnement aux affaires de Lyon	CPA Lyon	6 ans
Lyon	École supérieure de commerce de Saint-Étienne	ESC Saint-Étienne	3 ans
Montpellier	École supérieure de commerce de Montpellier	ESC Montpellier	3 ans
Nice	Centre d’enseignement et de recherche appliquée au management. École supérieure de commerce de Nice	ESC Nice	6 ans