Sommaire

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RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
page 354 Taxe d'apprentissage
(RLR : 364-2)
Campagne de collecte 2001.
Rectificatif du 15-2-2001 (NOR : MENE0003335Z)

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 355 Diplôme universitaire de technologie
(RLR : 437-0)
DUT spécialité carrières juridiques.
A. du 15-2-2001 (NOR : MENS0100313A)
page 356 Coopération universitaire
(RLR : 455-0)
Appel d'offres du programme CEDRE.
N.S. n° 2001-034 du 15-2-2001 (NOR : MENC0100268N)
page 357 CNESER
(RLR : 453-0 ; 540-3)
Sanctions disciplinaires.
Décisions du 17-5-2000 (NOR : MENS0100244S)

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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 367 Enseignement secondaire
(RLR : 523-0)
Élaboration du calendrier du troisième trimestre en collège et déroulement des procédures d'orientation et d'affectation.
C. n° 2001-033 du 13-2-2001 (NOR : MENE0100259C)
page 368 Baccalauréat
(RLR : 554-0d)
Organisation du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger - session 2001.
N.S. n° 2001-029 du 13-2-2001 (NOR : MENE0100258N)
page 379 Baccalauréat
(RLR : 544-0a)
Dates et horaires des épreuves de l'option internationale du baccalauréat - session 2001.
N.S. n° 2001-030 du 13-2-2001 (NOR : MENE0100311N)
page 379 Baccalauréat
(RLR : 544-0a ; 544-1a)
Calendrier des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique - session 2001.
N.S. n° 2001-031 du 13-2-2001 (NOR : MENE0100312N)

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PERSONNELS
page 382 Commissions administratives paritaires
(RLR : 801-1)
Élections aux CAPN des directeurs d'EREA et d'ERPD.
A. du 13-2-2001 (NOR : MENA0100302A)
page 382 Commissions administratives paritaires
(RLR : 801-1)
Organisation des élections aux CAPN des directeurs d'EREA et d'ERPD.
N.S. n° 2001-032 du 13-2-2001 (NOR : MENA0100300N)
page 387 Concours
(RLR : 621-7)
Répartition des postes offerts aux concours internes et externes de SASU - année 2001.
A. du 12-2-2001 (NOR : MENA0100297A)
page 388 Concours
(RLR : 627-2)
Répartition des postes offerts au recrutement d'infirmier(e)s des services médicaux des administrations de l'État au MEN - année 2001.
A. du 12-2-2001 (NOR : MENA0100298A)
page 389 Concours
(RLR : 627-1)
Répartition des postes offerts aux concours d'assistant(e)s de service social - année 2001.
A. du 12-2-2001 (NOR : MENA0100299A)
page 391 Examens professionnels
(RLR : 624-1)
Techniciens de laboratoire des établissements d'enseignement du MEN (spécialités A, B et C ) - session 2001.
A. du 12-2-2001 (NOR : MENA0100296A)

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MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 392 Nomination
IGEN.
D. du 1-2-2001. JO du 3-2-2001 (NOR : MENI0003320D)
page 392 Tableau d'avancement
Accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale - année 2001.
A. du 16-2-2001 (NOR : MENA0100212A)
page 397 Nomination
Directeur du Service du film de recherche scientifique.
A. du 12-2-2001 (NOR : MENT0100317A)
page 397 Tableau d'avancement
Accès à la hors-classe du corps des CASU - année 2001.
A. du 18-1-2001 (NOR : MENA0100301A)
page 399 Nominations
Conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris.
A. du 15-2-2001 (NOR : MENS0100192A)
page 399 Nominations
Experts susceptibles de siéger dans les jurys des concours d'accès aux corps des ITARF.
A. du 16-2-2001 (NOR : MENA0100319A)
page 401 Nominations
Comité central d'hygiène et de sécurité du MEN (enseignement scolaire).
A. du 12-2-2001 (NOR : MENA0100271A)
page 402 Nominations
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire.
Élection du 20-11-2000 (NOR : MENS0100261X)

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 403 Vacance de poste
SGASU de l'École centrale de Lille.
Avis du 12-2-2001 (NOR : MENA0100264V)
page 403 Vacance de poste
Poste à l'administration centrale.
Avis du 12-2-2001 (NOR : MEND0100292V)
page 404 Vacance de poste
Poste à l'administration centrale.
Avis du 12-2-2001 (NOR : MEND0100293V)
page 405 Vacance de poste
CASU à l'École nationale d'ingénieurs de Saint-Étienne.
Avis du 12-2-2001 (NOR : MENA0100263V)
page 405 Vacance de poste
Agent comptable de l'université Michel de Montaigne - Bordeaux III.
Avis du 12-2-2001 (NOR : MENA0100262V)
page 406 Vacances de postes
Postes à l'UNSS.
Avis du 12-2-2001 (NOR : MENE0100269V)