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Bulletin Officiel
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MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATIONS
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
NOR : MENS0100261X
ÉLECTION DU 20-11-2000
MEN
DESo Conformément aux articles 1, 2 et 5 du décret n° 90-1011 du 14 novembre 1990 modifié relatif au CNESER statuant en matière disciplinaire :
- M. Charlet Jean-Louis a été élu conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du CNESER, professeurs et personnels de niveau équivalent, en remplacement de M. Tranquard Aymond, ex-membre suppléant du CNESER statuant en matière disciplinaire.
- M. Bernard Jean-Paul a été élu conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du CNESER, professeurs et personnels de niveau équivalent, en remplacement de M. Grenier Jean-Yves, ex-membre suppléant du CNESER statuant en matière disciplinaire, devenu titulaire à la place de M. Veyssière Michel.
- M. Mailles Jean-Pierre a été élu conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du CNESER, autres enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs, en remplacement de M. Lecertua Jean-Paul, ex-membre suppléant du CNESER statuant en matière disciplinaire.
- M. Susini Guy a été élu conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du CNESER, autres enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs, en remplacement de M. Warnet Jean-Manuel, ex-membre suppléant du CNESER statuant en matière disciplinaire devenu titulaire à la place de Mme Jouanjean Annick.
Titulaires Suppléants Collège 1 Collège 1 Mme Fiori-Duharcourt Nicole
M. Teboul Gérard
M. Clair Jean-Jacques
M. Grenier Jean-Yves
M. Zattara HenryM. Medus Jacques
M. Charlet Jean-Louis
Mme Mayaux Catherine
M. Bernard Jean-Paul
M. Pecheul ArmelCollège 2 Collège 2 M. Gadelle Patrice
M. Guerre Emmanuel
M. Warnet Jean-Manuel
M. Lagarde Christian
M. Morel FrancisM. Mailles Jean-Pierre
Mme Simbille Jocelyne
M. Susini Guy
M. Tournadre Jean-François
Mme Pittia Sylvie