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Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche 

N°8 du 22 février 
2001
www.education.gouv.fr/bo/2001/8/ensel.htm - nous écrire
 
ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
 

BACCALAURÉAT
Organisation du bacalauréat dans les centres ouverts à l'étranger - session 2001
NOR : MENE0100258N
RLR : 554-0d
NOTE DE SERVICE N° 2001-029
DU 13-2-2001
MEN
DESCO A3

Texte adressé aux ambassadrices et ambassadeurs de France ; aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France
o La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'organisation de la session 2001 du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des pays concernés et de leurs académies de rattachement figure en annexe I.

I - RÈGLEMENTATION DE L'EXAMEN

Les textes qui régissent l'organisation du baccalauréat en France sont applicables aux centres ouverts à l'étranger. Je vous rappelle que les épreuves obligatoires d'arts (arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre-expression dramatique) ne sont pas organisées dans les centres des pays du groupe 1 ouverts à l'étranger. La liste des textes réglementaires publiés au B.O. depuis la parution de la note de service relative à l'organisation de la session 2000 du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger, figure en annexe II.

II - PROGRAMMES

Il est rappelé que les programmes sur lesquels portent les épreuves de l'examen sont ceux en vigueur pendant l'année scolaire 2000-2001 dans les classes terminales des lycées français, et dans les classes de première pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique (série L), d'enseignement scientifique (séries L et ES), de français (baccalauréat général et baccalauréat technologique) et d'histoire-géographie (baccalauréat technologique). Pour certaines des épreuves des baccalauréats technologiques, les compétences évaluées à l'examen sont celles acquises en classes de première et terminale.

III - CALENDRIER DES ÉPREUVES

Les centres ouverts à l'étranger sont répartis en trois groupes définis par le tableau figurant en annexe I.

A - Groupe 1

Le calendrier des centres du groupe 1 comporte des horaires décalés (les horaires des épreuves figurant dans la présente note et ses annexes sont indiqués en heures locales) selon la répartition suivante :
groupe 1a : Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Mauritanie - Maroc - Sénégal - Togo.
groupe 1b : Afrique du Sud - Bénin - Cameroun - République centrafricaine - Congo - Espagne - Gabon - Italie - Niger - Portugal - Tchad - Tunisie.
groupe 1c : Arabie Saoudite - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Jordanie - Israël -Kenya - Koweït - Qatar - Madagascar - Syrie - Turquie.
groupe 1d : Émirats arabes unis - Ile Maurice.
Les candidats devront impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. Par ailleurs, les candidats des pays des groupes 1b, 1c et 1d ne seront autorisés à quitter la salle d'examen qu'au delà de l'heure prévue habituellement (voir calendrier en annexe).
Les centres d'examen de l'épreuve anticipée de français sont également centres d'examen pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique (série L) et d'enseignement scientifique (séries L et ES) mises en place à partir de cette année à l'issue de la classe de première.
Les épreuves écrites de français, subies par anticipation au titre de la session 2002 ou en même temps que les autres épreuves au titre de la session 2001, auront lieu le 20 juin 2001.
Les dates des nouvelles épreuves anticipées subies à l'issue de la classe de première (mathématiques informatique en série L, enseignement scientifique en séries L et ES) sont indiqués dans les tableaux ci-joint.

Les épreuves facultatives écrites se dérouleront aux dates suivantes :
- Épreuve écrite de langue vivante étrangère (baccalauréats général et technologique) mercredi 28 mars 2001 :
. de 13 h à 15 h (groupe 1a)
. de 14 h à 16 h (groupe1b)
. de 15 h à 17 h (groupe 1c)
. de 16 h à 18h (groupe 1d).
Les élèves des groupes 1b, 1c, 1d devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
- Arts, domaine musique mercredi 6 juin 2001 :
. à partir de 7 h 30 (groupe 1a)
. de 8 heures (groupe 1b)
. de 9 heures (groupe1c)
. de 10 heures (groupe1d)
- Lettres (série ES) : cf. annexe III
- Enseignement scientifique (série ES) : cf. annexe III
- Prise rapide de la parole (baccalauréat technologique série STT) mercredi 30 mai 2001 :
. de 13 h à 13 h 45 (groupe 1a)
. de 14 h à 14 h 45 (groupe 1b)
. de 15 h à 15 h 45 (groupe 1c)
. de 16 h à 16 h 45 (groupe 1d)
- Technologie industrielle (baccalauréat général - série S) mercredi 6 juin 2001 :
. de 13 h à 17 h (groupe 1a)
. de 14 h à 18 h (groupe 1b)
. de 14 h à 18 h (groupe 1c)
. de 15 h à 19 h (groupe 1d).
Les élèves des groupes 1b, 1c et 1d devront rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
Les autres épreuves facultatives se dérouleront selon un calendrier fixé par chaque académie de rattachement.
La session de remplacement se déroulera selon le même calendrier que la France métropolitaine (note de service n° 2001-025 du 31 janvier 2001 parue au B.O. n° 6 du 8-2-2001)

B - Groupe 2

Les candidats qui se présentent dans les centres étrangers du groupe 2 composeront selon le même calendrier que la France métropolitaine.

C - Groupe 3

Dans les pays classés dans le groupe 3, les dates des épreuves obligatoires et facultatives sont fixées par le recteur de l'académie de rattachement en fonction des propositions émises par les services culturels de ces pays.
Ces calendriers devront être communiqués pour information à la direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3).

IV - BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE

Des centres d'examen de baccalauréat technologique sont ouverts dans les pays suivants :
- Éthiopie, Inde, Madagascar, Sénégal (STT, spécialités C et G)
- Espagne, Tunisie (STT, spécialités ACA, C et G)
- Turquie (STT, spécialité ACC)
- Ile Maurice (STT, spécialités ACC, C et G)
- Djibouti, Maroc (STT, toutes spécialités)
- Mexique (STI, spécialités génie mécanique, génie électronique, génie électrotechnique, STT spécialités ACA, C et G)
- Côte d'Ivoire (STT spécialités ACA, C et G, I et G).

V - COMPOSITION ET PRÉSIDENCE DES JURYS

Les centres d'examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l'intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour approbation au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l'ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l'éducation physique et sportive. Ces propositions devront obligatoirement comporter, les titres, diplômes, établissement et classe d'affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions sera simultanément adressé à la direction de l'enseignement scolaire,bureau DESCO A3.
Il est rappelé que ces jurys doivent être présidés par un membre de l'enseignement supérieur (professeur des universités ou maître de conférences) et que ce n'est que dans des cas exceptionnels, qu'à défaut, un professeur agrégé de l'enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.
Les membres du jury ne peuvent examiner ni leurs enfants, ni leurs élèves de l'année en cours.
Dans la réglementation du baccalauréat, certaines épreuves comme les lettres, le français (3ème sujet), les langues anciennes ou l'anglais renforcé sont basées sur un programme annuel d'œuvres. On veillera tout particulièrement, lors de la constitution des jurys, à ce que les professeurs chargés d'évaluer ces épreuves aient eux-mêmes enseigné ces disciplines en classe terminale pendant l'année scolaire écoulée ou en aient une connaissance suffisamment approfondie pour que soit garantie la qualité de leur évaluation.

VI - FRAUDE AUX EXAMENS

En cas de fraude, tentative de fraude, ou de fausse déclaration à l'occasion des examens du baccalauréat, il convient de se reporter au décret n° 92-657 du 13 juillet 1992 modifié relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur.

VII - OUVERTURE DE CENTRES D'EXAMEN

Les demandes éventuelles d'ouverture de nouveaux centres d'examens pour la session 2002 devront être adressées au ministère de l'éducation nationale, direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3) sous couvert de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, avant le 15 octobre 2001.

VIII - BILAN DE L'EXAMEN

Il est rappelé que la direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3) doit être destinataire des différents rapports des présidents de jury.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire part des difficultés que pourrait entraîner l'application des dispositions prévues par la présente note.
 

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
 
 

Annexe I
TABLEAU DE RATTACHEMENT DES CENTRES DE BACCALAURÉAT OUVERTS À L'ÉTRANGER (SESSION 2001) 
GROUPES
ACADÉMIES DE RATTACHEMENT
PAYS ÉTRANGERS CENTRES
DE DÉLIBÉRATIONS DU BACCALAURÉAT
1
 Bordeaux Djibouti - Gabon - Guinée (1) - Mali - Maroc - Sénégal - Tchad 
Grenoble Arabie Saoudite - Émirats arabes unis - Italie - Turquie - Koweït (1) - Qatar (1) 
Lyon Égypte - Éthiopie - Israël - Jordanie (1) - Syrie (1) 
Nantes Bénin - Cameroun - Mauritanie - République centrafricaine (1) - Togo (1)
Nice Burkina-Faso - Congo - Côte d'Ivoire - Niger
SIEC d'Ile-de-France Grèce - Tunisie 
Toulouse Espagne - Portugal
Réunion Afrique du Sud - Ile Maurice - Madagascar - Kenya (1)
2
 Lille  Belgique - Grande-Bretagne - Pays-Bas
Nancy-Metz  Luxembourg (1)
Strasbourg  Allemagne - Autriche - Danemark - Hongrie (1) - Norvège (1) - Pologne - Roumanie (1) - Russie - Suède (1)
3 
 Martinique  Brasilia - Colombie - El Salvador - Haïti - Mexique 
Caen Canada - États-Unis d'Amérique
Montpellier Australie (1) - Chine (y compris Hong-Kong) - Indonésie (1) - Japon - Singapour - Thaïlande
Poitiers Argentine - Bolivie - Brésil (sauf Brasilia) - Chili - Costa Rica - Pérou - Uruguay 
Rennes  Inde
Aix-Marseille Liban (2)
Nouvelle-Calédonie Vanuatu

(1) Uniquement centre d'examen pour les épreuves anticipées.
(2) Correction des copies placée sous la responsabilité de l'académie de Rouen.

Annexe II
TEXTES RÉGLEMENTAIRES PUBLIÉS AU B.O. DE L'ÉDUCATION NATIONALE POSTÉRIEUREMENT AUX TEXTES CITÉS DANS LA NOTE DE SERVICE RELATIVE À L'ORGANISATION DU BACCALAURÉAT DANS LES CENTRES OUVERTS À L'ÉTRANGER - SESSION 2000 (B.O. N°3 DU 20 JANVIER 2000) 
- Circulaire n° 2000-009 du 13 janvier 2000 relative à la rentrée 2000 (B.O. n° 3 du 20 janvier 2000).
- Note de service n° 2000-031 du 25 février 2000 relative à l'organisation des travaux personnels encadrés en classe de première (B.O. n° 9 du 2 mars 2000).
- Note de service n° 2000-048 du 27 mars 2000 relative aux épreuves d'histoire-géographie au baccalauréat général pour les candidats handicapés (B.O. n° 14 du 6 avril 2000).
- Note de service n° 2000-073 du 31 mai 2000 relative aux programmes des épreuves de lettres, latin, grec ancien, français, cinéma-audiovisuel, théâtre, musique, histoire des arts aux baccalauréats général et technologique (B.O. n° 22 du 8 juin 2000).
- Note de service n° 2000-072 du 31 mai 2000 relative au programme de géographie pour les classes terminales des séries ES, L et S, année 2000-2001 (B.O. n° 22 du 8 juin 2000).
- Note de service n° 2000-086 du 15 juin 2000 relative à l'organisation du dispositif des travaux personnels encadrés - année 2000-2001 (B.O. n° 24 du 22 juin 2000).
- Note de service n° 2000-110 du 21 juillet 2000 relative à l'épreuve d'anglais renforcé au baccalauréat- sessions 2001-2002 (B.O. n° 29 du 27 juillet 2000).
- Arrêté du 19 juin 2000 relatif à l'organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général (B.O. n° 29 du 27 juillet 2000).
- Arrêté du 21 août 2000 relatif aux épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique (B.O. n° 33 du 21 septembre 2000).
- Note de service n° 2000-146 du 21 septembre 2000 relative aux aménagements des programmes de français des classes de première et de lettres des classes terminales L et ES des lycées d'enseignement général et technologique - année 2000-2001 (B.O. n° 34 du 28 septembre 2000).
- Note de service n° 2000-174 du 18 octobre 2000 relative à l'information des élèves et des familles sur les aménagements des épreuves des baccalauréats général et technologique (B.O. n° 38 du 26 octobre 2000).
- Note de service n°2000-178 du 25 octobre 2000 relative aux épreuves anticipées des enseignements scientifiques des séries littéraire et économique et sociale, et de l'enseignement de mathématiques-informatique de la série littéraire du baccalauréat général (B.O. n° 39 du 2 novembre 2000).
- Arrêté du 10 octobre 2000 relatif aux épreuves du baccalauréat général (B.O. n° 44 du 7 décembre 2000).
- Arrêté du 22 novembre 2000 relatif à une modification de l'arrêté du 11 mai 1981 concernant les sections internationales (B.O n° 46 du 21 décembre 2000).
- Arrêté du 22 novembre 2000 relatif aux programmes des épreuves spécifiques d'histoire et géographie du baccalauréat, option internationale (B.O. n° 46 du 21 décembre 2000).
- Circulaire n° 2001-007 du 8 janvier 2001 relative à l'organisation des travaux personnels encadrés et question de responsabilité (B.O. n° 2 du 11 janvier 2001).
- Arrêté du 4 janvier 2001 relatif aux académies où peuvent être subies certaines épreuves de langues étrangères aux baccalauréats général et technologique (B.O. n° 5 du 1er février 2001).
- Note de service n° 2001-022 du 25 janvier 2001 relative à l'épreuve facultative d'arabe aux baccalauréats général et technologique (B.O. n° 5 du 1er février 2001).
- Note de service n° 2001-024 du 26 janvier 2001 relative aux baccalauréats général et technologique session 2001 : dispositions concernant l'épreuve facultative d'arabe (B.O. n° 5 du 1er février 2001).
- Note de service n° 2001-025 du 31 janvier 2001 relative au calendrier des examens pour la session 2001 (baccalauréats général, technologique, professionnel, BT )(B.O. n° 6 du 8 février 2001).
- Arrêté du 15 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 17 mars 1994 modifié relatif aux livrets scolaires pour les examens des baccalauréats général et technologique (B.O.n° 7 du 15 février 2001).
- Note de service n° 2001-027 du 8 février 2001relative à la présentation des nouveaux livrets scolaires des séries générales (B.O. n° 7 du 15 février 2001).

Annexe III 
CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL - SESSION NORMALE 2001 

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Annexe IV
CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE - SESSION NORMALE 2001 
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