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Bulletin Officiel 
de l'Education Nationale 
 

N°44 du 26 novembre 

1998 
www.education.gouv.fr/bo/1998/44/som.htm - vaguemestre@education.gouv.fr 

 Sommaire


ORGANISATION GÉNÉRALE
-page 2501 Administration centrale du MEN (RLR : 120-1)
Attributions de fonctions.
A. du 19-11-1998 (NOR : MEND9802952A)


ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
-page 2503 Formations d'ingénieurs
(RLR : 401-7b ; 421-0 ; 425-6 ; 442-4 ; 442-7 ; 442-9 ; 440-1)
Habilitation à délivrer des titres d'ingénieur diplômé.
A. du 13-10-1998. JO du 7-11-1998 (NOR : MENS9802278A)


ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
-page2517 Enseignements élémentaire et secondaire
(RLR : 514-2 ; 523-2)
Utilisation des évaluations nationales CE2 - 6ème : mise en place
du "programme personnalisé d'aide et de progrès" pour la maîtrise des langages.
C. n° 98-229 du 18-11-1998 (NOR : SCOB9803015C)

-page 2520 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-5)
Contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement.
A. du 20-10-1998. JO du 11-11-1998 (NOR : MENF9802637A)

-page 2521 ERRATUM
Concours général (RLR : 546-2)
Calendrier du concours général des lycées - année 1999.
N.S n° 98-216 du 4-11-1998 (NOR : MENE9802814N)


PERSONNELS
-page 2523 Concours (RLR : 820-2f)
Agrégation de néerlandais - session 1999.
Note du 19-11-1998 (NOR : MENP9802944X)

-page 2524 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Avancement aux échelles de rémunération de professeur agrégé hors-classe et professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels ou agréés - année 1998-1999.
N.S n° 98-230 du 19-11-1998 (NOR : MENF9802901N)

-page 2527 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Avancement à la hors-classe des échelles de rémunération de professeur certifié, de PEPS, de PLP2, de PEGC et de CEEPS des maîtres contractuels ou agréés - année 1998-1999.
N.S n° 98-231 du 19-11-1998 (NOR : MENF9802902N)

-page 2533 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)Avancement à la classe exceptionnelle des échelles de rémunération de PEGC et de CEEPS des maîtres contractuels et agréés -
année 1998-1999.
N.S n° 98-232 du 19-11-1998 (NOR : MENF9802903N)

-page 2535 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Avancement à la hors-classe des professeurs des écoles des maîtres contractuels ou agréés - année 1998-1999.
N.S n° 98-233 du 19-11-1998 (NOR : MENF9802904N)

-page 2538 Examen professionnel (RLR : 624-1)
Technicien de laboratoire de classe supérieure des établissements d'enseignement du MEN - année 1999.
A. du du 19-11-1998 (NOR : MENA9802849A)

-page 2538 Examen professionnel (RLR : 624-1)
Technicien de laboratoire des établissements d'enseignement du MEN, spécialités A et B - année 1999.
A. du 19-11-1998 (NOR : MENA9802966A)

-page 2538 Examen professionnel (RLR : 624-4)
Technicien de l'éducation nationale de classe supérieure - année 1999.
A. du 19-11-1998 (NOR : MENA9802938A)

-page 2539 Comité central d'hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
Réunion du CCHS. Compte rendu du 1-7-1998 (NOR : MENA9802939X)


MOUVEMENT DU PERSONNEL

-page 2543 Nomination
Directeur du CIES de Montpellier.
A. du 19-11-1998 (NOR : MENR9802985A)

-page 2543 Nominations
CAPN de certains personnels.
Arrêtés du 19-11-1998
(NOR : MENA9802932A à NOR : MENA9802936A)
 

 Important 

Les imprimés de candidature relatifs aux tableaux d'avancement et listes d'aptitude pour certains personnels du second degré, textes publiés dans le B.O. n° 43 du 19 novembre 1998, sont disponibles auprès des rectorats et sur Internet (http://www.education.gouv.fr/bo/1998/43)Bulletin d'abon