|
Bulletin Officiel |
|
|
NOMINATIONS
CAPN
de certains personnels
NOR : MENA9802932A
à NOR : MENA9802936A
ARRÊTÉS DU 19-11-1998
MEN
DPATE A1
SECRÉTAIRES D'ADMINISTRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE
Arrêté du 19-11-1998
NOR : MENA9802932A
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Philippe Swieton, directeur des ressources humaines de l'académie d'Amiens, remplace M. Jean-Patrick Serres.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 19 novembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
SECRÉTAIRES DE DOCUMENTATION DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 19-11-1998
NOR : MENA9802933A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 96-533 du 14-6-1996 ; A. du 23-4-1998 mod.
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 23 avril 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants suppléants
- M. François Vaganay, secrétaire général de l'inspection académique du Nord, remplace M. Serge Ronchin.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 19 novembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
MÉDECINS DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 19-11-1998
NOR : MENA9802934A
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants suppléants
- Mme Nadine Neulat-Billard, chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction de l'enseignement scolaire, remplace M. Thierry Cagnon.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 19 novembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
PERSONNELS TECHNIQUES DE LABORATOIRE
Arrêté du 19-11-1998
NOR : MENA9802935A
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 5 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
TECHNICIENS DE LABORATOIRE
Représentants titulaires
- M. Marc Nobilet, secrétaire général d'académie de l'académie de Rouen, remplace M. Marc Buissart
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Goursolas, secrétaire général d'académie de l'académie de Lyon, remplace Mme Brigitte Wicker
AIDES TECHNIQUES DE LABORATOIRE
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Goursolas, secrétaire général d'académie de l'académie de Lyon, remplace Mme Brigitte Wicker.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 19 novembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
ATTACHÉS D'ADMINISTRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE
Arrêté du 19-11-1998
NOR : MENA9802936A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 ; A. du 2-5-1998
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Jean-Marc Goursolas, secrétaire général d'académie de l'académie de Lyon, remplace Mme Brigitte Wicker,
- M. Michel Guillon, secrétaire général d'université de l'université Paris VI, remplace Mme Martine Ramond.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 19 novembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE