Sommaire

TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
page 2625 Rémunération (RLR : 217-2)
Travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles.
N.S. n° 2001-257 du 6-12-2001 (NOR : MENF0102627N)

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 2627 CNESER (RLR : 453-0)
Sanctions disciplinaires.
Décisions du 25-6-2001 (NOR : MENS0102628S)

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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2637 Baccalauréat (RLR : 544-0a ; 544-1a)
Épreuve orale obligatoire de français des baccalauréats général et technologique.
N.S. n° 2001-255 du 6-12-2001 (NOR : MENE0102634N)
page 2638 Baccalauréat (RLR : 544-0a ; 544-1a)
Définition de l'épreuve orale de contrôle de français applicable à la session 2002 de l'examen des baccalauréats général et techologique.
N.S. n° 2001-256 du 6-12-2001 (NOR : MENE0102635N)
page 2638 Aides aux familles (RLR : 578-2)
Modalités d'attribution d'une prime à l'internat.
D. n° 2001-1137 du 28-11-2001. JO du 4-12-2001 (NOR : MENF0102183D)
page 2639 Aides aux familles (RLR : 578-2)
Taux de la prime à l'internat.
A. du 28-11-2001. JO du 4-12-2001 (NOR : MENF0102184A)
page 2639 Aides aux familles (RLR : 578-2)
Attribution d'une prime à l'internat aux élèves boursiers.
C. n° 2001-258 du 6-12-2001 (NOR : MENE0102653C)

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PERSONNELS
page 2641 Examen (RLR : 723-3b)
Unités de spécialisation 1 et 2 de l'examen du CAPSAIS en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française - session 2002.
A. du 19-11-2001. JO du 28-11-2001 (NOR : MENE0102483A)
page 2641 Examen professionnel (RLR : 621-7)
Accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des SASU, candidats "hors académie".
A. du 6-12-2001 (NOR : MENA0102602A)
page 2642 Commissions administratives paritaires (RLR : 627-1a)
Élections à la CAPN des conseillers techniques de service social.
A. du 6-12-2001 (NOR : MENA0102604A)
page 2642 Commissions administratives paritaires (RLR : 627-1a)
Organisation des élections à la CAPN des conseillers techniques de service social.
C. n° 2001-254 du 6-12-2001 (NOR : MENA0102605C)
page 2651 Comité d'hygiène et de sécurité (RLR : 610-8)
CCHS de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du 30-5-2001 (NOR : MENA0102603X)

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MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2655 Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans.
A. du 16-11-2001. JO du 24-11-2001 (NOR : MENS0102455A)
page 2655 Nominations
Accès par liste d'aptitude au corps des professeurs agrégés - année 2001.
A. du 12-3-2001 (NOR : MENP0102648A)

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2661 Vacance de poste
Adjoint au secrétaire général de l'École nationale des ponts et chaussées.
Avis du 6-12-2001 (NOR : MENA0102607V)
page 2662 Vacances de postes
IEN en Polynésie française.
Avis du 6-12-2001 (NOR : MENA0102647V)
page 2662 Vacances de postes
Infirmier(e)s à Mayotte.
Avis du 6-12-2001 (NOR : MENA0102609V)
page 2663 Vacances de postes
Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la défense et au ministère de l'agriculture et de la pêche - rentrée 2002.
Avis du 6-12-2001 (NOR : MENP0102614V)

ERRATUM (l'avis mentionné ci-dessous annule et remplace l'avis paru au B.O. n° 45 du 6-12-2001, page 2618)
page 2670 Vacances de postes
Infirmier(e)s au MEN.
Avis du 28-11-2001 (NOR : MENA0102556V)