Sommaire

TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
- page 1005 Action sociale (RLR : 270-0)
Règlementation et taux des prestations d'action sociale pour 1999.
C. FP/4 n° 1947 et 2B n°99-264 du 31-3-1999 (NOR : MENA9901095X)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 1008 Centre d'études supérieures européennes de management Méditerranée (RLR : 443-1)
Autorisation à délivrer un diplôme.
A. du 29-4-1999. JO du 7-5-1999 (NOR : MENS9900950A)
- page 1008 École supérieure de commerce de Marseille (RLR : 443-1)
Modification du règlement pédagogique.
A. du 29-4-1999. JO du 7-5-1999 (NOR : MENS9900951A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 1009 Organisation des enseignements scolaires (RLR : 501-2 ; 520-0)
Programme "NouvelleS ChanceS".
C. n°99-071 du 17-5-1999 (NOR : MENE9901079C)
-page 1020 Enseignement en lycée (RLR : 520-1 ; 524-0d)
Réforme des lycées : classes de seconde générale et technologique - rentrée 1999.
N.S n° 99-073 du 20-5-1999 (NOR : MENE9901089N)

PERSONNELS
- page 1025 Personnels de l'enseignement supérieur (RLR : 715-3)
Mise en œuvre du dispositif emplois-jeunes dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du MEN.
C. n°99-072 du 20-5-1999 (NOR : MENS9901062C)
- page 1027 Concours (RLR : 610-5c)
Concours de personnels enseignants d'éducation et d'orientation des lycées et collèges et concours correspondants pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous-contrat - session 2000.
Note du 21-5-99 (NOR : MENP9901093X)
-page 1029 Listes d'aptitude (RLR : 726-0)
Accès au corps des professeurs des écoles - rentrée 1999.
N.S n° 99-074 du 20-5-1999 (NOR : MENP9901101N)
-page 1035 Commissions paritaires (RLR : 716-3)
Élections des représentants du personnel.
A. du 29-4-1999. JO du 7-5-1999 (NOR : MENA9900957A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
-page 1037 Liste d'aptitude IGAEN.
A. du 29-4-1999. JO du 7-5-1999 (NOR : MENI9900954A)
-page 1037 Cessation de fonctions et nomination
Directeur adjoint d'IUFM.
A. du 3-5-1999. JO du 11-5-1999 (NOR : MENS9900975A)
-page 1037 Nominations
Présidents de groupes techniques disciplinaires.
A. du 3-5-1999. JO du 11-5-1999 (NOR : MENE9900882A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 1039 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université d'Orléans.
Avis du 20-5-1999 (NOR : MENA9901085V)
-page 1040 Vacance de poste
SGASU, adjoint au secrétaire général de l'académie de la Réunion.
Avis du 20-5-1999 (NOR : MENA9901068V)
-page 1040 Vacance de poste
SGASU, directeur des ressources humaines de l'académie.
Avis du 20-5-1999 (NOR : MENA9901071V)
- page 1041 Vacance de poste
Directeur du CRDP de l'académie de Strasbourg.
Avis du 20-5-1999 (NOR : MENA9901086V)
-page 1041 Vacance de poste
Directeur de l'IUFM de l'académie d'Orléans-Tours.
Avis du 20-5-1999 (NOR : MENS9901084V)
-page 1042 Vacance de fonctions
Directeur de l'école supérieure des sciences et technologies
de l'ingénieur de Nancy.
Avis du 13-5-1999. JO du 13-5-1999 (NOR : MENS9901027V)
- page 1042 Vacance de poste
CASU à l'académie de Créteil.
Avis du 20-5-1999 (NOR : MENA9901067V)
-page 1043 Vacances de postes
Gestionnaires comptables à Mayotte.
Avis du 20-5-1999 (NOR : MENA9901090V)
-page 1043 Vacance de poste
Agent comptable à l'IUFM de Clermont-Ferrand.
Avis du 20-5-1999 (NOR : MENA9901091V)
-page 1044 Vacances de postes
Postes en CRDP et CDDP.
Avis du 20-5-1999 (NOR : MENF9901102V)
-page 1054 Vacances de postes
Conseillers en formation continue - rentrée 1999.
Avis du 20-5-1999 (NOR : MENE9901088V)
-page 1055 Vacances de postes
Postes au ministère de la défense.
Avis du 20-5-1999 (NOR : MENP9901082V)
-page 1056 Vacance de poste
Poste en République Fédérale d'Allemagne.
Avis du 20-5-1999 (NOR : MENC9901083V)