Bulletin officiel n°6 du 7 février 2019

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire du droit
    liste du 7-12-2018 - J.O. du 7-12-2018 (NOR CTNR1832360K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire des finances
    liste du 7-12-2018 - J.O. du 7-12-2018 (NOR CTNR1832361K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'innovation
    liste du 7-12-2018 - J.O. du 7-12-2018 (NOR CTNR1832364K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'informatique et de l'Internet
    liste du 7-12-2018 - J.O. du 7-12-2018 (NOR CTNR1832597K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'intelligence artificielle
    liste du 7-12-2018 - J.O. du 7-12-2018 (NOR CTNR1832601K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplômes
    Procédure de validation des acquis de l'expérience
    circulaire n° 2019-010 du 30-1-2019 (NOR MENE1901150C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat général
    Enseignement optionnel de Langues et cultures de l'Antiquité - épreuves à compter de la session 2021 : modification
    arrêté du 31-12-2018 - J.O. du 25-1-2019 (NOR MENE1836125A)
  • Brevet professionnel
    Création et modalité de délivrance de la spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation : modification
    arrêté du 4-1-2019 - J.O. du 25-1-2019 (NOR MENE1900285A)
  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Abibac : modification
    arrêté du 8-1-2019 - J.O. du 23-1-2019 (NOR MENE1900609A)
  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Esabac : modification
    arrêté du 8-1-2019 - J.O. du 23-1-2019 (NOR MENE1900610A)
  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac : modification
    arrêté du 8-1-2019 - J.O. du 23-1-2019 (NOR MENE1900612A)

Personnels

  • Mobilité
    Opérations de mutation des inspecteurs de l'Éducation nationale pour l'année scolaire 2019-2020
    note de service n° 2019-015 du 30-1-2019 (NOR MENH1833612N)
  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale - année 2019
    note de service n° 2019-012 du 30-1-2019 (NOR MENH1902767N)
  • Mouvement
    Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) - Année scolaire 2019-2020
    note de service n° 2019-014 du 30-1-2019 (NOR MENH1832855N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration de l'OFQJ : modification
    arrêté du 4-12-2018 (NOR MENV1900020A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des membres français du conseil d'administration de l'Ofaj
    arrêté du 4-12-2018 (NOR MENV1900021A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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