Bulletin officiel n° 47 du 20 décembre 2018

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Encart

  • Actions européennes
    Erasmus+ - Appel à propositions relatif au programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014-2020) année scolaire et universitaire 2019-2020
    circulaire n° 2018-146 du 19-12-2018 (NOR MENC1832585C)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplôme national des métiers d'art et du design
    Autorisation d'ouverture des formations : modification
    arrêté du 20-11-2018 - J.O. du 29-11-2018 (NOR ESRS1825303A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Actions éducatives
    Journée franco-allemande du 22 janvier 2019
    note de service n° 2018-144 du 10-12-2018 (NOR MENC1832332N)
  • Diplôme national du brevet
    Organisation et calendrier dans les centres d'examens ouverts à l'étranger - session 2019
    note de service n° 2018-145 du 17-12-2018 (NOR MENE1833361N)
  • Mouvement
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2019-2020
    note de service n° 2018-148 du 17-12-2018 (NOR MENH1832975N)

Personnels

  • Habilitation
    Recherche et constatation des infractions mentionnées à l'article L. 227-8 du Code de l'action sociale et des familles
    arrêté du 5-12-2018 (NOR MENV1800416A)
  • Mobilité
    Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale auprès d'une administration ou d'un établissement public relevant de la fonction publique d'État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – année scolaire 2019-2020
    note de service n° 2018-149 du 17-12-2018 (NOR MENH1831167N)
  • Vacances de postes
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2019
    avis (NOR MENH1800422V)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 28-11-2018 (NOR MENJ1800372A)
  • Mouvement
    Affectation des personnels dans les établissements d'enseignement français en principauté d'Andorre - année scolaire 2019-2020
    note de service n° 2018-147 du 17-12-2018 (NOR MENE1833881N)
  • Nomination
    Conseiller de recteur, délégué académique au numérique de l'académie de Versailles
    arrêté du 1-10-2018 (NOR MENH1800407A)
  • Nomination
    Responsable de budget opérationnel de programme (Bop) sur le programme 214 Soutien de la politique de l'éducation nationale
    décision du 3-12-2018 (NOR MENF1800395S)
  • Nomination
    Responsable de budget opérationnel de programme (Bop) sur le programme 230 Vie de l'élève
    décision du 3-12-2018 (NOR MENF1800396S)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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