Bulletin officiel n°24 du 6 juillet 2017

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Conseils, comités, commissions
    Parité femmes-hommes parmi les représentants des lycéens aux conseils national et académiques de la vie lycéenne
    décret n° 2017-642 du 26-4-2017 - J.O. du 28-4-2017 (NOR MENE1711286D)
  • Brevet des métiers d'art
    Épreuve facultative de langue vivante pour les candidats des sections européennes
    décret n°2017-793 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR MENE1711724D)
  • Brevet des métiers d'art
    Attribution de l'indication Section européenne sur le diplôme
    arrêté du 18-4-2017 - J.O. du 5-5-2017 (NOR MENE1711726A)
  • Conseils, comités, commissions
    Modalités d'organisation du scrutin pour l'élection des représentants des lycéens aux conseils académiques de la vie lycéenne
    arrêté du 26-4-2017 - J.O. du 28-4-2017 (NOR MENE1711287A)
  • Enseignements primaire et secondaire
    Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées - modification
    arrêté du 9-6-2017 - J.O. du 20-6-2017 (NOR MENE1716476A)
  • Éducation artistique et culturelle
    Développement d'une politique ambitieuse en matière d'éducation artistique et culturelle, dans tous les temps de la vie des enfants et des adolescents
    circulaire n° 2017-003 du 10-5-2017 (NOR MCCB1712769C)
  • Sections binationales Esabac
    Épreuves spécifiques des baccalauréats général et technologique
    note de service n° 2017-092 du 4-7-2017 (NOR MENE1715191N)
  • Sections binationales Abibac
    Épreuves d'histoire géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général
    note de service n° 2017-093 du 4-7-2017 (NOR MENE1715446N)
  • Sections internationales britanniques
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature britanniques - sessions 2018 et 2019
    note de service n° 2017-095 du 4-7-2017 (NOR MENE1715520N)

Personnels

  • Enseignants du second degré
    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2018
    note de service n° 2017-118 du 4-7-2017 (NOR MENH1716799N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 28-3-2017 - J.O. du 27-4-2017 (NOR MENI1708529A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 29-3-2017 - J.O. du 27-4-2017 (NOR MENI1708555A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 29-3-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR MENI1708562A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 29-3-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR MENI1708561A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 30-3-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR MENI1708560A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 24-4-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR MENI1712448A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 26-4-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR MENI1708559A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 27-4-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR MENI1712919A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 27-4-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR MENI1712450A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 27-4-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR MENI1712898A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 27-4-2017 - J.O du 11-5-2017 (NOR MENI1712936A)
  • Fin de fonctions
    Assesseur de la doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 5-7-2017 (NOR MENI1700376A)
  • Nomination
    Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessible des établissements d'enseignement - modification
    arrêté du 10-4-2017 - J.O. du 15-4-2017 (NOR MENA1706872A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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