Le Bulletin officiel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Les textes officiels de référence concernant l'éducation
Bulletin officiel de l'éducation nationale
Journal officiel
Code de l'éducation
Journal officiel de l'Union européenne

A lA UNE 7000

B.O. n°34 du 20 septembre 2018

Enseignements primaire et secondaire

  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Comité contre l'esclavage moderne - CCEM
    arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 5-9-2018 (NOR MENE1820512A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération pour les langues régionales dans l'enseignement public - Flarep
    arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 5-9-2018 (NOR MENE1820514A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Inversons la classe !
    arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 5-9-2018 (NOR MENE1820515A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Confédération syndicale des familles - CSF
    arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 5-9-2018 (NOR MENE1820516A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération nationale des centres musicaux ruraux – Les CMR
    arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 5-9-2018 (NOR MENE1820517A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le mouvement ni putes ni soumises - NPNS
    arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 5-9-2018 (NOR MENE1820519A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association SOS Homophobie
    arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 5-9-2018 (NOR MENE1820520A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Temps jeunes
    arrêté du 19-7-2018 - J.O. du 5-9-2018 (NOR MENE1820521A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union nationale culture et bibliothèques pour tous - UNCBPT
    arrêté du 19-7-2018 (NOR MENE1800211A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association générale des intervenants retraités pour des actions bénévoles de coopération et de développement – Agir ABCD
    arrêté du 19-7-2018 (NOR MENE1800212A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre d'entrainement aux méthodes d'éducation active – Ceméa
    arrêté du 19-7-2018 (NOR MENE1800213A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Éclaireuses et Éclaireurs de France – EEDF
    arrêté du 19-7-2018 (NOR MENE1800214A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération des œuvres éducatives et de vacances de l'éducation nationale – Aroéven-Foéven
    arrêté du 19-7-2018 (NOR MENE1800215A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public - FGPEP
    arrêté du 19-7-2018 (NOR MENE1800216A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération nationale laïque de structures et d'activités éducatives, sociales et culturelles - Francas
    arrêté du 19-7-2018 (NOR MENE1800217A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association La ligue de l'enseignement
    arrêté du 19-7-2018 (NOR MENE1800218A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Office central de la coopération à l'école - OCCE
    arrêté du 19-7-2018 (NOR MENE1800219A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Jeunesse en plein air / Confédération des œuvres laïques de vacances d'enfants et d'adolescents - JPA
    arrêté du 19-7-2018 (NOR MENE1800220A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Fermetures et créations de CIO départementaux et d'État dans l'académie de Versailles
    arrêté du 27-7-2018 - J.O. du 31-8-2018 (NOR MENE1821418A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Fermetures et créations de CIO départementaux et d'État dans l'académie de Nancy-Metz
    arrêté du 27-7-2018 - J.O. du 31-8-2018 (NOR MENE1821419A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Fermeture et création de CIO départemental et d'État dans l'académie de Montpellier
    arrêté du 27-7-2018 - J.O. du 31-8-2018 (NOR MENE1821420A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Création et modalités de délivrances de la spécialité électricien
    arrêté du 31-8-2018 - J.O. du 13-9-2018 (NOR MENE1821403A)

Mouvement du personnel

  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2018
    arrêté du 23-8-2018 (NOR MENH1800253A)
  • Nomination
    Conseiller de recteur, chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Amiens
    arrêté du 21-8-2018 (NOR MENH1800251A)
  • Nominations
    Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale - année 2018
    arrêté du 23-8-2018 (NOR MENH1800258A)
  • Nominations
    Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2018
    arrêté du 18-9-2018 (NOR MENH1800262A)
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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