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Bulletin officiel n°28 du 15 juillet 2010

Mouvement du personnel

Nominations

Doyens des groupes « Établissements et vie scolaire » et « Enseignement primaire » de l'inspection générale de l'Éducation nationale

NOR : MENI1000600A
arrêté du 17-6-2010
MEN - IG


Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 89-833 du 9-11-1989 modifié, notamment article 4, ensemble articles R* 241-3 et R* 241-4 du code de l'Éducation ; arrêté du 1-12-1989 modifié ; arrêté du 19-6-2008

Article 1 - Monsieur Claude Bisson-Vaivre, inspecteur général de l'Éducation nationale, est nommé doyen du groupe « Établissements et vie scolaire » de l'inspection générale de l'Éducation nationale à compter du 1er juillet 2010 et pour une période de deux ans renouvelable, en remplacement de François Le Goff.
 
Article 2 - Philippe Claus, inspecteur général de l'Éducation nationale, est renouvelé dans les fonctions de doyen du groupe « Enseignement primaire » de l'inspection générale de l'Éducation nationale, à compter du 1er juillet 2010 et pour une durée de deux ans renouvelable.
 
Article 3 - Le doyen de l'inspection générale de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.
 
Fait à Paris, le 17 juin 2010

Le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Luc Chatel
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