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n°28 du 15 juillet 2010
Bulletin officiel n°28 du 15 juillet 2010
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École militaire interarmes
Attribution du grade de licence aux officiers diplômés
arrêté du 25-5-2010 - J.O. du 17-6-2010
(NOR ESRS1003350A)
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Brevet de technicien supérieur
Conditions de délivrance de certaines spécialités
arrêté du 3-6-2010 - J.O. du 25-6-2010
(NOR ESRS1013086A)
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Brevet de technicien supérieur
« Communication » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 3-6-2010 - J.O. du 25-6-2010
(NOR ESRS1013083A)
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Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités
arrêté du 3-6-2010 - J.O. du 25-6-2010
(NOR ESRS1013084A)
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Établissements de réinsertion scolaire
Ouverture durant l'année scolaire 2010-2011
circulaire n° 2010-090 du 29-6-2010
(NOR MENE1015823C)
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Classes préparatoires au baccalauréat professionnel
Programme d'enseignement de mathématiques et de sciences physiques et chimiques
arrêté du 4-6-2010 - J.O. du 19-6-2010
(NOR MENE1010855A)
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Baccalauréat professionnel
« Transport » : création et modalités de délivrance
arrêté du 3-6-2010 - J.O. du 18-6-2010
(NOR MENE1014735A)
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Baccalauréat professionnel
« Logistique » : création et conditions de délivrance
arrêté du 3-6-2010 - J.O. du 18-6-2010
(NOR MENE1013314A)
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Scolarisation des élèves handicapés
Dispositif collectif au sein d'un établissement du second degré
circulaire n° 2010-088 du 18-6-2010
(NOR MENE1015813C)
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Concours de recrutement
Personnels enseignants des premier et second degrés et personnels d'éducation gérés par la direction générale des ressources humaines - session 2011
additif du 18-6-2010
(NOR MENH1012206Z)
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Commission paritaire
Prorogation du mandat des membres de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'école régionale du premier degré
arrêté du 14-6-2010
(NOR MEND1000614A)
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Commission paritaire
Prorogation du mandat des membres de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté
arrêté du 14-6-2010
(NOR MEND1000615A)
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Personnels de direction
Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2011
note de service n° 2010-089 du 23-6-2010
(NOR MEND1016390N)
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Liste d'aptitude
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe - année 2010
arrêté du 8-6-2010
(NOR MEND1000603A)
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Nomination
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 10-6-2010 - J.O. du 11-6-2010
(NOR MENI1010616D)
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Nominations
Doyens des groupes « Établissements et vie scolaire » et « Enseignement primaire » de l'inspection générale de l'Éducation nationale
arrêté du 17-6-2010
(NOR MENI1000600A)
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Nominations
Tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2010
arrêté du 18-6-2010
(NOR MEND1000602A)
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Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré, adjoint à l'IA-DSDEN du Val-de-Marne (académie de Créteil)
avis du 18-6-2010
(NOR MEND1000604V)
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Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré « ASH conseiller de recteur » - académie de Caen
avis du 18-6-2010
(NOR MEND1000605V)
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Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré, adjoint à l'IA-DSDEN de la Savoie (académie de Grenoble)
avis du 18-6-2010
(NOR MEND1000606V)
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Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré adjoint à l'IA-DSDEN du Var (académie de Nice)
avis du 18-6-2010
(NOR MEND1000607V)
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Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré adjoint à l'IA-DSDEN du Gard (académie de Montpellier)
avis du 18-6-2010
(NOR MEND1000608V)
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Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré « ASH conseiller de recteur » (académie de Versailles)
avis du 18-6-2010
(NOR MEND1000609V)
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Vacance de poste
Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré, adjoint à l'inspecteur d'académie de la Guadeloupe
avis du 18-6-2010
(NOR MEND1000610V)
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Vacance de poste
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
avis du 1-7-2010 - J.O. du 1-7-2010
(NOR MENI1014252V)
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Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo
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Agir contre le harcèlement à l'École