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Bulletin officiel n°28 du 15 juillet 2010

Enseignement supérieur et recherche

  • École militaire interarmes
    Attribution du grade de licence aux officiers diplômés
    arrêté du 25-5-2010 - J.O. du 17-6-2010 (NOR ESRS1003350A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    Conditions de délivrance de certaines spécialités
    arrêté du 3-6-2010 - J.O. du 25-6-2010 (NOR ESRS1013086A)
  • Brevet de technicien supérieur
    « Communication » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 3-6-2010 - J.O. du 25-6-2010 (NOR ESRS1013083A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités
    arrêté du 3-6-2010 - J.O. du 25-6-2010 (NOR ESRS1013084A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Établissements de réinsertion scolaire
    Ouverture durant l'année scolaire 2010-2011
    circulaire n° 2010-090 du 29-6-2010 (NOR MENE1015823C)
  • Classes préparatoires au baccalauréat professionnel
    Programme d'enseignement de mathématiques et de sciences physiques et chimiques
    arrêté du 4-6-2010 - J.O. du 19-6-2010 (NOR MENE1010855A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Transport » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 3-6-2010 - J.O. du 18-6-2010 (NOR MENE1014735A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Logistique » : création et conditions de délivrance
    arrêté du 3-6-2010 - J.O. du 18-6-2010 (NOR MENE1013314A)
  • Scolarisation des élèves handicapés
    Dispositif collectif au sein d'un établissement du second degré
    circulaire n° 2010-088 du 18-6-2010 (NOR MENE1015813C)

Personnels

  • Concours de recrutement
    Personnels enseignants des premier et second degrés et personnels d'éducation gérés par la direction générale des ressources humaines - session 2011
    additif du 18-6-2010 (NOR MENH1012206Z)
  • Commission paritaire
    Prorogation du mandat des membres de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'école régionale du premier degré
    arrêté du 14-6-2010 (NOR MEND1000614A)
  • Commission paritaire
    Prorogation du mandat des membres de la commission consultative paritaire nationale compétente à l'égard des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté
    arrêté du 14-6-2010 (NOR MEND1000615A)
  • Personnels de direction
    Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2011
    note de service n° 2010-089 du 23-6-2010 (NOR MEND1016390N)

Mouvement du personnel

  • Liste d'aptitude
    Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe - année 2010
    arrêté du 8-6-2010 (NOR MEND1000603A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    décret du 10-6-2010 - J.O. du 11-6-2010 (NOR MENI1010616D)
  • Nominations
    Doyens des groupes « Établissements et vie scolaire » et « Enseignement primaire » de l'inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 17-6-2010 (NOR MENI1000600A)
  • Nominations
    Tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2010
    arrêté du 18-6-2010 (NOR MEND1000602A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré, adjoint à l'IA-DSDEN du Val-de-Marne (académie de Créteil)
    avis du 18-6-2010 (NOR MEND1000604V)
  • Vacance de poste
    Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré « ASH conseiller de recteur » - académie de Caen
    avis du 18-6-2010 (NOR MEND1000605V)
  • Vacance de poste
    Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré, adjoint à l'IA-DSDEN de la Savoie (académie de Grenoble)
    avis du 18-6-2010 (NOR MEND1000606V)
  • Vacance de poste
    Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré adjoint à l'IA-DSDEN du Var (académie de Nice)
    avis du 18-6-2010 (NOR MEND1000607V)
  • Vacance de poste
    Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré adjoint à l'IA-DSDEN du Gard (académie de Montpellier)
    avis du 18-6-2010 (NOR MEND1000608V)
  • Vacance de poste
    Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré « ASH conseiller de recteur » (académie de Versailles)
    avis du 18-6-2010 (NOR MEND1000609V)
  • Vacance de poste
    Inspecteur de l'Éducation nationale du 1er degré, adjoint à l'inspecteur d'académie de la Guadeloupe
    avis du 18-6-2010 (NOR MEND1000610V)
  • Vacance de poste
    Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    avis du 1-7-2010 - J.O. du 1-7-2010 (NOR MENI1014252V)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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