accueil bulletin officiel [B.O.] n° 9 du 26 février 2004 - sommaire

n° 9 du 26 février 2004 - Sommaire RÉGLEMENTATION FINANÇIÈRE ET COMPTABLE page 361 assistants d’éducation (RLR : 363-6) Mise en œuvre par les EPLE de la procédure de subrogation dans la gestion des indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS) des assistants d’éducation - NOTE DE SERVICE N°2004-033 DU 18-2-2004 (NORMENF0400319N) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE page 365 brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4a) Groupements de spécialités du BTS pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2004 - NOTE DE SERVICE N°2004-036 DU 19-2-2004 (NORMENS0400345N) ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE page 367 baccalauréat (RLR : 544-0a) Épreuve de sciences de la vie et de la Terre au baccalauréat général, série scientifique à compter de la session 2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-028 DU 16-2-2004 (NORMENE0400274N) page 369 protection du milieu scolaire (RLR : 506-0) Usage de l’internet dans le cadre pédagogique et protection des mineurs - CIRCULAIRE N°2004-035 DU 18-2-2004 (NORMENT0400337C) page 373 instructions pédagogiques (RLR : 514-5 ; 525-2d) Les rendez-vous européens de l’année 2004 : des actions en direction des élèves - CIRCULAIRE N°2004-032 DU 18-2-2004 (NORMENE0400293C) PERSONNELS page 375 personnels de l'enseignement supérieur (RLR : 711-1) Congés pour recherches ou conversions thématiques - année 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-034 DU 18-2-2004 (NORMENP0400320N) page 388 aménagement du temps de travail (RLR : 610-6f ; 802-0) Annualisation du service à temps partiel pour les personnels enseignants du premier et du second degrés, de documentation, d’éducation et d’orientation (NORMENP0400278N) page 392 promotions (RLR : 820-0) Accès à la hors-classe des professeurs agrégés, certifiés, professeurs d’EPS, PLP, PEGC, chargés d’enseignement d’EPS et des CPE - année 2004 - ARRÊTÉ DU 23-1-2004 (NORMENP0400279A) page 392 promotions (RLR : 824-2 ; 913-3) Accès à la classe exceptionnelle des PEGC et des chargés d’enseignement d’EPS - année 2004 - ARRÊTÉ DU 23-1-2004 (NORMENP0400280A) page 393 concours (RLR : 625-0b ; 822-7 ; 824-1d ; 830-0 ; 913-4) Concours réservés de recrutement de personnels enseignants, d’éducation et d’orientation des lycées et collèges - session 2004 - RECTIFICATIF DU 16-2-2004 (NORMENP0400037Z) page 394 formation (RLR : 723-3c) Recueil de candidatures des personnels enseignants du premier degré titulaires aux stages de préparation au CAP pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) - année 2004-2005 - CIRCULAIRE N°2004-030 du 16-2-2004 (NORMENE0400282C) page 399 personnels ITARF (RLR : 716-0) Gestion des ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation (1er semestre 2004) - CIRCULAIRE N°2004-031 DU 17-2-2004 (NORMENA0400290C) page 415 recrutement (RLR : 623-0c) Recrutements par listes classées par ordre d’aptitude d’agents administratifs des services déconcentrés - AVIS DU 18-2-2004 (NORMENA0400237V) page 417 recrutement (RLR : 624-4) Recrutements externes d’ouvriers d’entretien et d’accueil - AVIS DU 18-2-2004 (NORMENA0400250V) page 420 recrutement (RLR : 624-4) Recrutement par listes classées par ordre d’aptitude d’ouvriers d’entretien et d’accueil - AVIS DU 18-2-2004 (NORMENA0400251V) page 422 comités d’hygiène et de sécurité (RLR : 910-0) Création de CHS auprès des comités techniques paritaires régionaux placés auprès des directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et des loisirs - ARRÊTÉ DU 20-1-2004 (NORSPRK0470014A) page 423 comités techniques paritaires (RLR : 910-0) Liste des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires départementaux placés auprès des directeurs départementaux de la jeunesse, des sports et des loisirs des DOM - ARRÊTÉ DU 30-1-2004 (NORSPRK0470015A) MOUVEMENT DU PERSONNEL page 425 nominations Instance nationale chargée de l’avancement spécifique des enseignants-chercheurs - ARRÊTÉ DU 27-1-2004 JO DU 13-2-2004 (NORMENP0400102A) page 426 nomination CAPN des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 (NORMEND0400277A) page 426 nomination CAPN des professeurs agrégés - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 (NORMENP0400273A) page 426 nominations CAP des magasiniers spécialisés - ARRÊTÉ DU 18-2-2004 (NORMENA0400313A) page 427 nomination Comité technique paritaire central institué auprès du directeur du CNOUS - ARRÊTÉ DU 16-2-2004 (NORMENF0400255A) INFORMATIONS GÉNÉRALES page 429 vacance d’emploi Secrétaire général de l’académie de Grenoble - AVIS DU 10-2-2004 JO DU 10-2-2004 (NORMEND0400157V)

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