bandeau BO lien vers MENTOR lien vers le plan du site lien vers la page télécharger le B.O. au format .pdf lien vers la page s'abonner au B.O. lien vers la page nous écrire du site lien vers la page d'accueil du site lien vers la page d'accueil du bulletin officiel nouvelle fenêtre vers education.fr
accueil bulletin officiel [B.O.] n°9 du 26 février 2004 - sommaire MEND0400277A


Mouvement du personnel

NOMINATION
CAPN des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
NOR : MEND0400277A
ARRÊTÉ DU 16-2-2004
 MEN
DE B2
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod, ens.L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 90-675 du 18-7-1990 mod ; A. du 21-2-2003 mod.

Article 1 - L’article 1er de l’arrêté du 21 février 2003 susvisé est modifié
comme suit :

1 - En qualité de représentants élus du personnel

Suppléants classe normale
 Au lieu de : M. Poncelet Yves ( SNIA-IPR),
 lire : Mme Berthomier Christiane (SNIA-IPR).
Le reste sans changement.
 Article 2 - La directrice de l’encadrement est chargée de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 16 février 2004
Pour le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
La directrice de l’encadrement
Marie-France MORAUX

haut de page

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche