Sommaire

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ORGANISATION GÉNÉRALE
- page 2201 Administration centrale du MEN
(RLR : 120-1)
Attributions de fonctions.
A. du 25-11-1999 (NOR : MEND9902562A)

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TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
- page 2205 Caisse de prévoyance de la fonction publique
(RLR : 249-0)
Modification des montants de cotisation PREFON.
Note du 25-11-1999 (NOR : MENF9902565X)

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 2207 Écoles normales supérieures
(RLR : 441-0)
Concours d'entrée - session 2000.
Avis du 18-11-1999. JO du 18-11-1999 (NOR : MENS9902477V)
- page 2208 Études médicales
(RLR : 432-4)
Réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine.
A. du 20-10-1999. JO du 28-10-1999 et du 13-11-1999
(NOR : MENS9902331A)
- page 2209 École supérieure de commerce de Paris
(RLR : 443-1)
Modification du règlement pédagogique.
A. du 3-11-1999. JO du 11-11-1999 (NOR : MENS9902411A)

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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
- page 2211 Activités éducatives
(RLR : 554-9)
Concours scolaire "Histoires croisées : histoires de vies franco- québécoises" - année 1999-2000.
Avis du 25-11-1999 (NOR : MENC9902514V)

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PERSONNELS
- page 2215 Concours
(RLR : 822-7 ; 824-1d ; 830-0 ; 913-4 ; 625-0b)
Épreuve orale d'admissibilité de certains concours réservés - session 2000.
Note du 25-11-1999 (NOR : MENP9902526X)
- page 2231 Enseignement privé sous contrat
(RLR : 531-7)
Accès des maîtres contractuels ou agréés aux échelles de rémunération de professeur agrégé - année 1999-2000.
N.S. n° 99-190 du 25-11-1999 (NOR : MENF9902512N)
- page 2235 Examen professionnel
(RLR : 624-1)
Recrutement de techniciens de laboratoire des établissements d'enseignement du MEN, spécialité B - année 2000.
A. du 25-11-1999 (NOR : MENA9902534A)
- page 2237 Comité technique paritaire
(RLR : 610-8)
Représentativité des organisations syndicales au CTP ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
A. du 9-11-1999. JO du 19-11-1999 (NOR : MENF9902506A)
- page 2241 Comité technique paritaire
(RLR : 610-8)
Organisation de l'élection des représentants des organisations syndicales au CTP ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
C. n° 99-189 du 25-11-1999 (NOR : MENF9902507C)
- page 2251 Personnels de l'enseignement supérieur
(RLR : 710-3)
Conseil national des universités.
A. du 9-11-1999. JO du 13-11-1999 (NOR : MENP9902485A)
- page 2251 Commissions administratives paritaires
(RLR : 627-2a)
CAPN des infirmier(e)s de l'éducation nationale.
Rectificatif du 25-11-1999 (NOR : MENA9902276Z)

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MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 2253 Nomination
Inspecteur d'académie adjoint.
D. du 15-11-1999. JO du 17-11-1999 (NOR : MENA9902396D)
- page 2253 Cessation de fonctions et nomination
Directeur d'IUFM.
A. du 3-11-1999. JO du 11-11-1999 (MENS9902390A)
- page 2253 Nomination
Directeur de l'École supérieure de biotechnologie de Strasbourg.
A. du 3-11-1999. JO du 11-11-1999 (NOR : MENS9902389A)
- page 2253 Nomination
DAFPIC de l'académie de Poitiers.
A. du 12-11-1999 (NOR : MENA9902564A)
- page 2254 Nominations
Présidents de jurys de concours - session 2000.
Arrêtés du 25-11-1999
(NOR : MENP9902584A à NOR : MENP9902589A)
- page 2257 Nominations
Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public.
A. du 4-11-1999. JO du 13-11-1999 (NOR : MENG9902445A)
- page2258 Nominations
CAP et commission paritaire des personnels de l'administration centrale.
A. du 22-11-1999 (NOR : MEND9902561A)

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 2259 Vacance de poste
SGASU au rectorat de l'académie de Caen.
Avis du 25-11-1999 (NOR : MENA9902559V)
- page 2260 Vacance de poste
Agent comptable de l'ENS de Cachan.
Avis du 25-11-1999 (NOR : MENA9902560V)
- page 2260 Vacance de poste
Agent comptable de l'université de Franche-Comté.
Avis du 25-11-1999 (NOR : MENA9902563V)