ORGANISATION GÉNÉRALE
page 1946 orientation
Délégué interministériel à l’orientation - DÉCRET N°2006-1137 DU 11-9-2006 JO DU 12-9-2006
(NORMENE0600661D)
page 1947 enseignement privé (RLR : 530-0)
Conseil supérieur de l’éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire -
DÉCISION DU 30-8-2006 (NORMENJ0602335S)

TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX
page 1949 indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 204-0c)
Classement des collèges - ARRÊTÉ DU 21-9-2006 (NORMENE0602359A)
page 1950 indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 204-0c)
Classement des lycées et écoles de métiers - ARRÊTÉ DU 21-9-2006 (NORMENE0602360A)
page 1951 indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 204-0c)
Classements des lycées professionnels - ARRÊTÉ DU 21-9-2006 (NORMENE0602361A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 1952 école supérieure de commerce de Chambéry (RLR : 443-0)
Autorisation à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 30-8-2006 JO DU 12-9-2006 (NORMENS0602128A)
page 1952 école de management de Normandie (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur -
ARRÊTÉ DU 30-8-2006 JO DU 12-9-2006 (NORMENS0602124A)
page 1953 école supérieure de management de Paris (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur -
ARRÊTÉ DU 30-8-2006 JO DU 12-9-2006 (NORMENS0602119A)
page 1953 école supérieure de commerce et technologie de Toulon (RLR : 443-0)
Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur -
ARRÊTÉ DU 30-8-2006 JO DU 12-9-2006 (NORMENS0602120A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 1955 conseil des délégués pour la vie lycéenne (RLR : 521-1)
Élections aux conseils des délégués pour la vie lycéenne - année 2006 - CIRCULAIRE N°2006-153 DU 21-9-2006 (NORMENE0602310C)
page 1957 baccalauréat (RLR : 544-1a)
Conservation des notes des épreuves de français obtenues au titre de la série STT pour les candidats qui se présentent à nouveau à l’examen du baccalauréat - ARRÊTÉ DU 6-9-2006
JO DU 16-9-2006 (NORMENE0602223A)
page 1957 baccalauréat (RLR : 544-0a)
Évaluation des capacités expérimentales en physique-chimie, baccalauréat général, série S - session 2006 en Nouvelle-Calédonie - NOTE DE SERVICE N°2006-155 DU 21-9-2006 (NORMENE0602305N)
page 1958 sections internationales (RLR : 520-9b)
Création d’une section internationale britannique au Havre - ARRÊTÉ DU 7-9-2006 JO DU 19-9-2006 (NORMENC0602197A)
page 1959 activités éducatives (RLR : 554-9)
Concours scolaire “Histoires croisées : histoires de vies franco-québécoises” - NOTE DU 11-9-2006 (NORMENC0602254X)
page 1963 activités éducatives (RLR : 554-9)
Grand prix des jeunes lecteurs 2007 - NOTE DU 21-9-2006 (NORMENE0602244X)

PERSONNELS
page 1964 concours (RLR : 810-4)
Recrutement des personnels de direction - session 2007 - NOTE DE SERVICE N°2006-156
DU 22-9-2006 (NORMEND0602386N)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 1965 nomination
Délégué interministériel à l’orientation - DÉCRET DU 14-9-2006 JO DU 15-9-2006
(NORMENB0600680D)
page 1965 admissions à la retraite
IGEN - ARRÊTÉ DU 6-9-2006 JO DU 15-9-2006 (NORMENI0602243A)
page 1966 admission à la retraite
IGAENR - ARRÊTÉ DU 21-8-2006 JO DU 15-9-2006 (NORMENI0602234A)
page 1966 admissions à la retraite
IGAENR - ARRÊTÉ DU 6-9-2006 JO DU 15-9-2006 (NORMENI0602241A)
page 1966 titularisation
Inspecteurs de l’éducation nationale stagiaires - ARRÊTÉ DU 21-9-2006 (NORMEND0602341A)
page 1966 nominations
Présidents des jurys des examens professionnels d’accès aux grades d’ingénieur de recherche hors classe et de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle - session 2006 - ARRÊTÉ DU 15-9-2006 (NORMENH0602312A)
page 1967 nominations
Comité central d’hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l’enseignement supérieur et la recherche - ARRÊTÉ DU 21-9-2006 (NORMENH0602330A)
page 1968 nominations
Comité central d’hygiène et de sécurité compétent pour l’enseignement scolaire -
ARRÊTÉ DU 22-9-2006 (NORMENH0602329A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 1969 vacance d’emploi
SGASU, directeur des ressources humaines de l’académie d’Amiens - AVIS DU 22-9-2006
(NORMEND0602348V)
page 1971 vacance du poste
DAFCO de l’académie de Besançon - AVIS DU 22-9-2006 (NORMEND0602347V)
page 1971 vacances de postes
Directeurs des CRDP de Nancy-Metz et Reims - AVIS DU 22-9-2006 (NORMEND0602346V)
page 1972 vacance d’emploi
Agent comptable de l’université de la Nouvelle-Calédonie - AVIS DU 21-9-2006
(NORMEND0602344A)
page 1973 vacance de poste
Professeur agrégé ou certifié à l’institut de Vanves du CNED - AVIS DU 22-9-2006
(NORMENY0602339V)

Erratum À la suite d’une erreur technique, une date a été omise dans l’arrêté du 3 mai 2006 portant Création du baccalauréat professionnel spécialité “technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques” paru au B.O. n° 22 du 1er juin 2006. • Page 1068 : Dans l’article 9, il faut lire : “Les titulaires du baccalauréat professionnel “technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques” régi par les dispositions de l’arrêté du 3 mai 2006 susvisé...”

Rectificatif Dans la note de service n° 2006-120 du 10 juillet 2006 parue au B.O. n° 31 du 31 août 2006 (volume 2) relative aux “Opérations de mutation des personnels de direction - rentrée 2007”, les dates concernant la consultation de la commission administrative paritaire nationale chargée d’examiner les demandes de mutation des personnels de direction sur des postes d’adjoints doivent être modifiées. • Pages 1635 et 1638 Au lieu de : 30 et 31 mai 2007, lire : 31 mai et 1er juin 2007.