|
|
Traitements et indemnités, avantages sociaux
|
|
|
INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des lycées et écoles de métiers
NOR : MENE0602360A
RLR : 204-0c
ARRÊTÉ DU 21-9-2006
MEN
DGESCO B1-2
Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par décrets n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 ; A. du 15-10-2002 ; A. du 12-3-2003 ; A. du 18-9-2003 ; A. du 26-2-2004 ; A. du 20-9-2004 ; A. du 4-5-2005 ; A. du 15-9-2005
Article l -
La liste fixée par l’arrêté du 15 septembre 2005 est reconduite pour l’année 2006-2007, sous réserve des modifications suivantes :
Article 2 -
Sont classés, en deuxième catégorie à la rentrée 2006-2007, les lycées suivants :
Académie d’Aix-Marseille
Bollène - 084 1093 G
Académie de Créteil
Serris - 077 2688 D
Sucy-en-Brie - 094 2130 E
Académie de Grenoble
Chamonix - 074 1669 M
Académie de Lyon
Neuville-sur-Saône - 069 4026 B
Académie de Nice
Valbonne-Sophia - 006 2015 H
Académie de Versailles
Buc - 078 3548 H.
Article 3 -
Est classé, en quatrième catégorie exceptionnelle, à la rentrée 2006-2007, le lycée suivant :
Académie de Versailles
Saint-Germain-en-Laye - 078 3549 J.
Article 4 -
Sont rayés du classement des lycées à compter de la rentrée 2005-2006, les établissements suivants :
Académie de Dijon
Le Creusot - 071 1695 G
Académie de Versailles
Buc - 078 1577 R
Saint-Germain-en-Laye - 078 2554 C.
Article 5 -
Sont rayés du classement des lycées à compter de la rentrée 2006-2007, les établissements suivants :
Académie de Lyon
Lyon 1er - 069 0039 T
Académie de Paris
Paris 15ème - 075 0587 F
Paris 13ème - 075 0687 P
Article 6 -
Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 septembre 2006
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général de l’enseignement scolaire
Roland DEBBASCH
haut
de page
|
bulletin officiel [B.O.]