accueil bulletin officiel [B.O.] n° 7 du 12 février - sommaire

N° 7 du 12 février 2004 - Sommaire ENCART organisation de la délivrance de l’attestation de sécurité routière (ASR) par les greta (RLR :553-1) N.S. n° 2004-016 du 28-1-2004 (NOR MENE0400094N) ORGANISATION GÉNÉRALE page 278 centre national d’enseignement À distance (RLR : 151-1) Représentants de l’administration au comité technique paritaire central du CNED - ARRÊTÉ DU 29-1-2004 (NORMENF0400179A) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE page 279 échanges franco-allemands (RLR : 455-0) Programme franco-allemand d’échange d’assistants parlementaires stagiaires à Berlin - année 2004-2005 - AVIS DU 28-1-2004 (NORMENC0400099V) ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE page 281 lycées (RLR : 520-1) Organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole - ARRÊTÉ DU 14-1-2004 JO DU 27-1-2004 (NORMENE0400016A) page 282 lycées (RLR : 523-0) Voies d’orientation - ARRÊTÉ DU 14-1-2004 JO DU 27-1-2004 (NORMENE0400017A) page 282 lycées (RLR : 524-0e ; 524-0f) Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série “sciences et technologies de la gestion (STG)” - ARRÊTÉ DU 14-1-2004 JO DU 27-1-2004 (NORMENE0400018A) page 286 baccalauréat (RLR : 544-0a) Épreuve obligatoire d’histoire-géographie du baccalauréat général, séries ES, L et S, applicable à compter de la session 2005 de l’examen - NOTE DE SERVICE N°2004-021 DU 2-2-2004 (NORMENE0400158N) page 288 concours général (RLR : 546-3) Calendrier du concours général des lycées pour l’année 2004 - NOTE DE SERVICE N°2004-023 DU 3-2-2004 (NORMENE0400190N) page 290 activités éducatives (RLR : 554-9) Printemps des poètes, édition 2004 - NOTE DE SERVICE N°2004-022 DU 2-2-2004 (NORMENE0400169N) page 292 activités éducatives (RLR : 554-9) Concours des “écoles fleuries” -année 2003-2004 - NOTE DU 3-2-2004 (NORMENE0400189X) PERSONNELS page 293 affectation en réemploi (RLR : 804-3) Procédure d’affectation en réemploi des professeurs du second degré et des PEGC - rentrée 2004 - NOTE DE SERVICE N°2004-020 DU 2-2-2004 (NORMENP0400159N) page 295 professeurs des écoles (RLR : 726-0) Recrutement des professeurs des écoles au 1er septembre 2004 par inscription sur des listes d’aptitude - NOTE DE SERVICE N°2004-024 DU 3-2-2004 (NORMENP0400195N) page 301 personnels enseignants (RLR : 726-0 ; 820-0 ; 822-0 ; 824-0a ; 913-3) Conditions d’attribution aux personnels enseignants des premiers et second degrés relevant du MEN d’une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires - ARRÊTÉ DU 23-12-2003 JO DU 6-1-2004 ET du 31-1-2004 (NORMENP0302665A) page 302 formation (RLR : 601-3) Formation de formateurs en français langue étrangère (FLE), français langue seconde (FLS) et ingénierie de la formation - AVIS DU 5-2-2004 (NORMENC0400168V) page 303 mouvement (RLR : 627-4) Mouvement national des médecins de l’éducation nationale - rentrée 2004 - NOTE DE SERVICE N°2004-019 DU 29-1-2004 (NORMENA0400155N) page 306 examen professionnel (RLR : 621-7) Accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps des SASU du MEN - année 2004 - ARRÊTÉ DU 5-2-2004 (NORMENA0400204A) page 308 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7) Concours d’accès aux échelles de rémunération des professeurs du second degré - année 2004 - ARRÊTÉ DU 23-1-2004 JO DU 27-1-2004 (NORMENF0400122A) page 308 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7) Contrats offerts aux concours externes pour le recrutement de maîtres dans les établissements du second degré - année 2004 - ARRÊTÉ DU 23-1-2004 JO DU 27-1-2004 (NORMENF0400123A) page 308 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7) Contrats offerts aux troisièmes concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements du second degré - année 2004 - ARRÊTÉ DU 23-1-2004 JO DU 27-1-2004 (NORMENF0400124A) page 309 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7) Répartition des places offertes aux concours d’accès aux échelles de rémunération des professeurs du second degré - année 2004 - ARRÊTÉ DU 23-1-2004 JO DU 27-1-2004 (NORMENF0400125A) page 313 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7) Répartition des contrats offerts aux concours externes pour le recrutement de maîtres dans les établissements du second degré - année 2004 - ARRÊTÉ DU 23-1-2004 JO DU 27-1-2004 (NORMENF0400126A) page 317 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7) Répartition des contrats offerts aux troisièmes concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements du second degré - année 2004 - ARRÊTÉ DU 23-1-2004 JO DU 27-1-2004 (NORMENF0400127A) page 318 enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7) Accès des maîtres contractuels à l’échelle de rémunérations des instituteurs - année 2003-2004 - ARRÊTÉ DU 15-1-2004 JO DU 22-1-2004 (NORMENF0302910A) MOUVEMENT DU PERSONNEL page 319 nomination Directeur du Service du film de recherche scientifique - ARRÊTÉ DU 5-2-2004 (NORMENF0400196A) page 319 nomination DAFCO de l’académie de Nice - ARRÊTÉ DU 29-1-2004 (NORMEND0400153A) page 319 nominations Jury du concours de recrutement des IA-IPR - année 2004 - ARRÊTÉ DU 2-2-2004 (NORMEND0400164A) page 321 nominations CAP de l’inspection générale de l’éducation nationale et de la recherche - ARRÊTÉ DU 2-2-2004 (NORMENI0400163A) page 321 nominations Composition du bureau de vote pour les élections à la CAPN des CASU et intendants universitaires - ARRÊTÉ DU 2-2-2004 (NORMEND0400188A) INFORMATIONS GÉNÉRALES page 322 vacance de poste Directeur du centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes - AVIS DU 2-2-2004 (NORMENS0400176V) page 322 vacance de poste Secrétaire général du centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes - AVIS DU 2-2-2004 (NORMEND0400185V) page 323 vacance de poste Agent comptable du centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes - AVIS DU 2-2-2004 (NORMEND0400186V) page 324 vacance de poste SGASU de l’université de Rouen - AVIS DU 2-2-2004 (NORMEND0400187V) page 325 vacance de poste SGASU, chef de la division des personnels enseignants du rectorat de Créteil - AVIS DU 2-2-2004 (NORMEND0400184V) page 326 vacance de fonctions Directeur de l’IUFM du Pacifique - AVIS DU 2-2-2004 (NORMENS0400178V) page 327 vacances de postes Professeurs des écoles, psychologues scolaires au CNEFEI - AVIS DU 2-2-2004 (NORMENP0400191V) page 327 vacances de postes Instituteurs ou professeurs des écoles spécialisés au CNEFEI - AVIS DU 2-2-2004 (NORMENP0400192V)

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