ENCART :

emplois et procédure d’affectation des enseignants du second degré dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2005 N.S. n° 2004-207 du 18-11-2004 (NOR MENP0402492N)

ORGANISATION GÉNÉRALE
page 2518 conseil supérieur de l’éducation (RLR : 121-0)
Élection des représentants des lycéens au CSE - ARRÊTÉ DU 5-11-2004 JO DU 13-11-2004 (NORMENG0402512A)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
page 2520 formations postbaccalauréat (RLR : 430-2a)
Inscription en première année de premier cycle dans une université française des titulaires du baccalauréat français obtenu à l’étranger - année 2005-2006 - CIRCULAIRE N°2004-203 DU 12-11-2004 (NORMENS0402513C)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
page 2522 éducation À la citoyenneté (RLR : 525-2d ; 514-5)
Parcours civiques - NOTE DE SERVICE N°2004-205 DU 12-11-2004 (NORMENE0402540N)
page 2523 activités éducatives (RLR : 554-9)
Journée mondiale de lutte contre le sida : 1er décembre 2004 - CIRCULAIRE N°2004-206 DU 12-11-2004 (NORMENE0402565C)

PERSONNELS
page 2525 formation (RLR : 723-2)
Stage de préparation au diplôme d’État de psychologie scolaire (DEPS) - NOTE DE SERVICE N°2004-195 DU 9-11-2004 (NORMENE0402525N)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
page 2530 titularisations
Inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - DÉCRET DU 4-11-2004 JO DU 13-11-2004 (NORMEND0402372D)
page 2530 cessation de fonctions
Inspecteur d’académie-directeur des services départementaux de l’éducation nationale - DÉCRET DU 9-11-2004 JO DU 13-11-2004 (NORMEND0402449D)
page 2530 nomination
Secrétaire général de l’académie d’Aix-Marseille - ARRÊTÉ DU 7-10-2004 JO DU 13-11-2004
(NORMEND0402436A)
page 2531 nomination
Secrétaire général de l’académie de Montpellier - ARRÊTÉ DU 4-10-2004 JO DU 13-11-2004
(NORMEND0402437A)
page 2531 nomination
Secrétaire général de l’académie de Toulouse - ARRÊTÉ DU 7-10-2004 JO DU 13-11-2004
(NORMEND0402438A)
page 2531 nomination
Secrétaire général de l’académie de Limoges - ARRÊTÉ DU 14-10-2004 JO DU 13-11-2004
(NORMEND0402439A)
page 2531 nomination
Secrétaire général de l’académie de la Réunion - ARRÊTÉ DU 7-10-2004 JO DU 13-11-2004
(NORMEND0402440A)
page 2532 nomination
Directeur de l’École nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications de Toulouse - ARRÊTÉ DU 27-10-2004 JO DU 14-11-2004 (NORMENS0402412A)
page 2532 nomination
Directeur de l’IUFM de l’académie d’Orléans-Tours - ARRÊTÉ DU 27-10-2004 JO DU 11-11-2004
(NORMENS0402409A)
page 2532 nomination
Administrateur provisoire de l’IUFM de l’académie de Strasbourg - ARRÊTÉ DU 27-10-2004 JO DU 11-11-2004 (NORMENS0402411A)
page 2532 nomination
Commission des titres d’ingénieur - ARRÊTÉ DU 27-10-2004 JO DU 11-11-2004
(NORMENS0402394A)
page 2533 nominations
CAP de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche - ARRÊTÉ DU 15-11-2004 (NORMENI0402564A)
page 2534 tableau d’avancement
Accès au grade de professeur de l’ENSAM hors classe - ARRÊTÉ DU 2-7-2004
(NORMENP0402531A)
page 2535 nomination
Agent chargé d’assurer les fonctions d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité dans les établissements publics d’enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique relevant du MEN - ARRÊTÉ DU 17-11-2004 (NORMENA0402566A)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
page 2536 vacance de poste
CASU, chef de la division des examens et concours du rectorat de l’académie de Clermont-Ferrand - AVIS DU 12-11-2004 (NORMEND0402544V)
page 2537 vacance de poste
CASU, chef de la division du budget académique du rectorat de Toulouse - AVIS DU 12-11-2004 (NORMEND0402541V)
page 2537 vacance d’emploi
Proviseur vie scolaire auprès de la rectrice de l’académie de Toulouse - AVIS DU 10-11-2004
(NORMEND0402546V)
page 2538 vacance d’emploi
Proviseur vie scolaire auprès du recteur de l’académie de Guadeloupe - AVIS DU 10-11-2004
(NORMEND0402522V)
page 2539 vacance de poste
Chef de la cellule statistiques au vice-rectorat de Mayotte - AVIS DU 18-11-2004
(NORMENA0402573V)
page 2539 vacances de postes
Infirmier(e)s à la direction de l’enseignement de Mayotte - AVIS DU 8-11-2004
(NORMENA0402495V)

RECTIFICATIF Dans l’annexe I de la circulaire n° 2004-157 du 29 septembre 2004 relative à l’organisation des élections aux CAPN et aux CAPA des personnels ITARF parue au B.O. n° 36 du 7 octobre 2004 : • Page 2124 : Annexe I “Calendrier des élections des représentants des personnels aux CAPN ITARF” Dans les dispositions relatives au 1er tour de scrutin : - Au 4ème point : au lieu de : “Transmission du matériel de vote aux établissements par les rectorats - Art. 19 - Jeudi 9-12-2004”, lire : “Transmission du matériel de vote aux établissements par les rectorats - Art. 19 - À partir du jeudi 9-12-2004 jusqu’au mardi 14-12-2004”. - Au 10ème point : au lieu de : “Proclamation des résultats - Art. 18 - Lundi 31-1-2005”, lire : “Proclamation des résultats - Art. 18 - Jeudi 3-2-2005”. Dans les dispositions relatives au 2ème tour de scrutin si pas de quorum : - Au 7ème point : au lieu de : “Proclamation des résultats - Art. 18 - Lundi 4-4-2005”, lire : “Proclamation des résultats - Art. 18 - Jeudi 7-4-2005”.

ÉCHANGES ET ACTIONS DE FORMATION À L’ÉTRANGER ANNÉE 2005-2006 ( encart du B.O. n° 41 du 11 novembre 2004, page VI) Programme géré par la direction de l’enseignement scolaire (DESCO A10) Échange franco-allemand d’enseignants du premier degré Procédures de recueil et de traitement des candidatures Adresse internet pour accéder au formulaire de candidature (programme 3 - formulaire A) : http://www.education.gouv.fr/int/echange/default.htm