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 bulletin
officiel [B.O.] n°
27 du 8 juillet 2004 - sommaire |
TRAITEMENTS ET INDEMNITES, AVANTAGES SOCIAUX  page 1407 pensions (RLR
: 226-1) Constitution des dossiers de pensions - campagne 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-106 DU 28-6-2004 (NOR MENF0401420N)ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE page 1411
enseignement privé
(RLR : 443-0)
Liste des diplômes des établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master - ARRÊTÉ DU 18-6-2004 JO DU 20-6-2004 (NOR MENS0401203A) page 1414 école
nationale supérieure d'arts et métiers (RLR : 442-2) Approbation du règlement pédagogique de L’ENSAM - ARRÊTÉ DU 10-6-2004 JO DU 23-6-2004 (NOR MENS0401263A) page 1415 institut
supérieur de gestion de Paris (RLR : 443-0) Autorisation à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur - ARRÊTÉ DU 16-6-2004 JO DU 25-6-2004 (NOR MENS0401290A) page 1416 école
d'ingénieurs en génie des systèmes industriels de La Rochelle(RLR : 443-0) Reconnaissance par l’État - ARRÊTÉ DU 16-6-2004 JO DU 25-6-2004 (NOR MENS0401291A)ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE page 1417
bourses
(RLR : 573-1)
Bourses nationales d’études du second degré de lycée - année 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-107 DU 29-6-2004 (NOR MENE0401403N) page 1424
enseignement privé sous contrat
(RLR : 531-5)
Contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré - année 2002-2003 - ARRÊTÉ DU 27-5-2004 JO DU 23-6-2004 (NOR MENF0401157A) page 1426
enseignement privé sous contrat
(RLR : 531-5)
Contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré - année scolaire 2003-2004 - ARRÊTÉ DU 27-5-2004 JO DU 23-6-2004 (NOR MENF0401158A)PERSONNELS page
1429 formation
continue (RLR : 722-6) Dispositifs nationaux spécifiques pour la formation continue des personnels dans le domaine de l’adaptation et de l’intégration scolaires - année scolaire 2004-2005 - NOTE DE SERVICE N°2004-105 DU 25-06-2004 (NOR MENE0401393N)MOUVEMENT DU PERSONNEL page 1431 nominations Concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale - session 2004 - ARRÊTÉ DU 25-6-2004 (NOR MEND0401394A) page
1437 nomination Directeur de l’École supérieure d’ingénieurs d’Annecy - ARRÊTÉ DU 10-6-2004 JO DU 23-6-2004 (NOR MENS0401241A) page
1438 nominations Comité technique paritaire de l’INRIA - ARRÊTÉ DU 11-6-2004 (NOR RECR0400073A)INFORMATIONS GÉNÉRALES page 1439
vacance d’emploi
Secrétaire général d’établissement public d’enseignement supérieur de l’université Paris I Panthéon-Sorbonne - AVIS DU 26-6-2004 (NOR MEND0401309V) page 1440
vacance d’emploi
SGASU, directeur adjoint du CROUS de Paris - AVIS DU 28-6-2004 (NOR MEND0401390V) page 1442
vacance de fonctions
Directeur de l’École supérieure de biotechnologie de Strasbourg (université Strasbourg I) - AVIS DU 17-6-2004 JO DU 17-6-2004 (NOR MENS0401211V) page 1442
vacance de fonctions
Directeur de l’École nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications de Toulouse - AVIS DU 25-6-2004 JO du 25-6-2004 (NOR MENS0401293V) page 1443
vacance de poste
Directeur des ressources humaines de l’université de Polynésie française - AVIS DU 29-6-2004 (NOR MENA0401432V) page 1443
vacance d’emploi
Agent comptable de l’École pratique des hautes études - AVIS DU 25-6-2004 (NOR MEND0401382V) page 1444
vacance d’emploi
Agent comptable de l’École française de Rome - AVIS DU 25-6-2004 (NOR MEND0401386V) page 1445
vacances de postes
Postes et missions à l’étranger ouverts aux personnels du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (hors AEFE) - AVIS DU 28-6-2004 (NOR MENC0401344V)
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