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accueilbulletin officiel [B.O.] n°27 du 8 juillet 2004 - sommaireMENS0401291A


Enseignement supérieur, recherche et technologie

ÉCOLE D'INGÉNIEURS EN GÉNIE DES SYSTÈMES INDUSTRIELS DE LA ROCHELLE
Reconnaissance par l’État
NOR : MENS0401291A
RLR : 443-0
ARRÊTÉ DU 16-6-2004
JO DU 25-6-2004
 MEN
DES A13
Vu code de l’éducation, not. articles L 443-2, L 443-3 et L 443-4 ; avis du CNESER du 17-5-2004

Article 1 - L’École d’ingénieurs en génie des systèmes industriels (EIGSI), sise au 26, rue Vaux-de-Foletier à La Rochelle (Charente- Maritime) est reconnue par l’État à compter du 1er septembre 2004.
 Article 2 - Le directeur de l’enseignement supérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 juin 2004
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement supérieur
Jean-Marc MONTEIL

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Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche